ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Arrêté du 12 juin 2015 portant répartition des postes offerts au titre de l'année universitaire 2016-2017 au concours d'internat à titre étranger donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques)  }
  2. {  Article Annexe II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation)  }
  3. {  Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 octobre 2012 portant création des autorisations de pêche européennes pour certaines pêcheries non contingentées soumises à un plan de gestion pluriannuel adopté par l'Union européenne)  }
  4. {  Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 octobre 2012 portant création des autorisations de pêche européennes pour certaines pêcheries non contingentées soumises à un plan de gestion pluriannuel adopté par l'Union européenne)  }
  5. {  Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 octobre 2012 portant création des autorisations de pêche européennes pour certaines pêcheries non contingentées soumises à un plan de gestion pluriannuel adopté par l'Union européenne)  }
  6. {  Article AUTONOME (Arrêté du 12 juin 2015 pris en application des deuxième et troisième alinéas de l'article 2 du décret n° 2013-735 du 14 août 2013 relatif au contrat d'engagement de service public durant les études odontologiques et fixant la répartition des contrats offerts restant à pourvoir au titre de l'année universitaire 2014-2015)  }
  7. {  Article AUTONOME (Arrêté du 14 décembre 2011 relatif à l'extension de zone de reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur ovin)  }
  8. {  Article (Arrêté du 22 avril 1993 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les caves coopératives vinicoles et leurs unions et élargissement aux sociétés d'intérêt collectif agricole (SA.C.A.) vinicoles)  }
  9. {  Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 octobre 2012 portant création des autorisations de pêche européennes pour certaines pêcheries non contingentées soumises à un plan de gestion pluriannuel adopté par l'Union européenne)  }
  10. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-800 du 2 septembre 1992 autorisant l'association Radio Valois Multien à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Valois Multien (R.V.M.))  }
  11. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 29 juin 2016 relatif aux rémunérations effectives garanties pour l'année 2016)  }
  12. {  Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 octobre 2012 portant création des autorisations de pêche européennes pour certaines pêcheries non contingentées soumises à un plan de gestion pluriannuel adopté par l'Union européenne)  }
  13. {  Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 octobre 2012 portant création des autorisations de pêche européennes pour certaines pêcheries non contingentées soumises à un plan de gestion pluriannuel adopté par l'Union européenne)  }
  14. {  Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 juin 2018 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1962 relatif au classement des aérodromes suivant leur usage aéronautique et les conditions de leur utilisation Aérodrome de Châteaudun (Eure-et-Loir))  }
  15. {  Article (Arrêté du 17 avril 2002 portant nomination au comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer)  }
  16. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 29 juin 2016 relatif aux rémunérations effectives garanties pour l'année 2016)  }
  17. {  Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-235 du 11 mars 2020 relatif au Conseil national des professions du spectacle)  }
  18. {  Article 29 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (LOI n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion (1))  }
  19. {  Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 janvier 2025 portant délégation de signature (direction du budget))  }
  20. {  Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 janvier 2025 portant délégation de signature (direction du budget))  }

Résultats 961 à 980

Précédent 464748 49 (page actuelle) 505152 Suivant