ARTICLE

  1. {  Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l'état chimique des eaux souterraines)  }
  2. {  Article (Arrêté du 5 août 1991 fixant le montant des droits de scolarité dans les établissements d'enseignement supérieur)  }
  3. {  Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 avril 2011 portant création de la spécialité « métiers de la mode, vêtement flou » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance)  }
  4. {  Article (Ordonnance no 91-888 du 5 septembre 1991 portant extension et adaptation à la collectivité territoriale de Mayotte de certaines dispositions des titres Ier, II et III du code de la famille et de l'aide sociale)  }
  5. {  Article R335-19 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'énergie)  }
  6. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 95-906 du 9 août 1995 portant création de la commission d'étude sur la retraite anticipée pour les anciens combattants en Afrique du Nord)  }
  7. {  Article 545 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 mars 2024 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables)  }
  8. {  Article (Décret no 91-883 du 9 septembre 1991 portant incorporation au code général des impôts de divers textes modifiant et complétant certaines dispositions de ce code)  }
  9. {  Article (Décret no 92-322 du 27 mars 1992 relatif au congé de mobilité dont peuvent bénéficier certains personnels relevant du ministre chargé de l'agriculture)  }
  10. {  Article (Arrêté du 24 mars 1992 portant création d'une zone réglementée associée à l'aérodrome d'Orange-Caritat (Vaucluse))  }
  11. {  Article R335-41 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'énergie)  }
  12. {  Article (Arrêté du 13 mars 1992 modifiant l'arrêté du 18 mars 1982 relatif au vol en formation en circulation aérienne générale)  }
  13. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 95-906 du 9 août 1995 portant création de la commission d'étude sur la retraite anticipée pour les anciens combattants en Afrique du Nord)  }
  14. {  Article (Arrêté du 12 mars 1992 fixant les modalités d'organisation des concours en vue de l'accès aux corps des professeurs et des maîtres-assistants des écoles d'architecture)  }
  15. {  Article R335-7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'énergie)  }
  16. {  Article R335-52 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'énergie)  }
  17. {  Article (Arrêté du 4 mars 1992 portant extension d'accords régionaux (région Poitou-Charentes) conclu dans le cadre de la convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à dix salariés))  }
  18. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 95-906 du 9 août 1995 portant création de la commission d'étude sur la retraite anticipée pour les anciens combattants en Afrique du Nord)  }
  19. {  Article (Décret no 99-1152 du 29 décembre 1999 modifiant le code des communes (partie Réglementaire) et relatif à l'organisation et au fonctionnement des commissions départementales de la coopération intercommunale)  }
  20. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 février 2017 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2007 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Transavia France)  }

Résultats 861 à 880

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