ARTICLE

{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-192 du 18 février 1992 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Gundershoffen (Bas-Rhin)) }
{ Article L321-33 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 02/03/2017 (Code de l'urbanisme) }
{ Article L831-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 19/02/2021 (Code de l'énergie) }
{ Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 10/08/1995 au 01/03/2009 (Arrêté du 24 juillet 1995 relatif aux registre et plans à établir et tenir à jour) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 15 février 2017 portant nomination de l'agent comptable de la Caisse de crédit municipal de Roubaix) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 1er mars 2017 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 95-521 du 2 mai 1995 modifiant les dispositions du code de la voirie routière relatives à l'établissement public Autoroutes de France) }
{ Article (Décret du 7 octobre 1997 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve) }
{ Article (Arrêtés du 10 octobre 2001 portant nomination (ingénieurs d'agronomie de 2e classe)) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 06/05/1995 (Arrêté du 2 mai 1995 relatif à la Commission du volontariat) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 23 février 2017 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie viscérale et digestive » en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée) }
{ Article (Arrêtés du 8 novembre 1999 portant renouvellement d'agréments d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida) }
{ Article (Arrêté du 25 mai 2000 portant nomination au Bureau central de tarification) }
{ Article AUTONOME (Décret n° 2010-4 du 4 janvier 2010 portant publication de la résolution MEPC.156(55) relative à l'adoption d'amendements à l'annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (adoption de l'annexe III révisée de MARPOL 73/78), adoptée le 13 octobre 2006 (1)) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-193 du 18 février 1992 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Soultz-sous-Forêts (Bas-Rhin)) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 06/05/1995 (Arrêté du 2 mai 1995 relatif à la Commission du volontariat) }
{ Article (Arrêtés du 30 avril 1997 portant promotion (administrateurs des postes et télécommunications)) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 09/05/2015 (Arrêté du 4 mai 2009 relatif à la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes et équipements destinés à ces véhicules en application de la directive 2007/46/CE) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 24/10/2024 (Arrêté du 25 septembre 2024 désignant l'opération de restructuration ouvrant droit aux dispositifs d'accompagnement des agents du service d'inspection vétérinaire de la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Deux-Sèvres dans le cadre de la fermeture de l'abattoir SOCOPA de Celles-sur-Belle) }
{ Article L5323-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/07/2012 au 22/04/2016 (Code de la santé publique) }

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