ARTICLE

{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 21 juin 2011 portant création du comité technique de la direction des territoires, de l'alimentation et de la mer et du comité technique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage) }
{ Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 28/12/2020 (Décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 20 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 23 juillet 1992 modifié relatif à l'agrément prévu par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992 concernant les déchets résultant de l'abandon des emballages servant à commercialiser les produits consommés ou utilisés par les ménages) }
{ Article (Avis relatif à l'extension d'un avenant départemental à la convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles) }
{ Article L5547-10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 10/10/2021 (Code des transports) }
{ Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 16/10/2024 (Arrêté du 18 mai 2009 portant création d'un traitement automatisé de contrôle des données signalétiques des véhicules) }
{ Article (Arrêté du 30 octobre 1995 portant admission à la retraite (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)) }
{ Article L6753-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 10/10/2021 au 01/01/2022 (Code des transports) }
{ Article (Décret du 7 novembre 1995 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération) }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er août 2011 concernant l'interdiction d'utilisation de certains produits biocides) }
{ Article (Décret du 2 mai 1994 portant radiation (administration préfectorale)) }
{ Article D371-7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 30/06/2011 au 19/03/2016 (Code de l'environnement) }
{ Article (Arrêté du 21 mars 1994 portant approbation du compte financier du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille pour l'exercice 1992) }
{ Article (Arrêté du 18 octobre 1991 modifiant les listes des établissements pénitentiaires classés dans la catégorie des centres de détention) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-743 du 21 novembre 1995 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Mizérieux (Ain)) }
{ Article D811-151 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 29/12/2017 au 02/09/2019 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article (Arrêté du 20 décembre 1995 portant nomination au cabinet du ministre) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 août 2011 modifiant l'arrêté du 9 septembre 1997 relatif aux installations de stockage de déchets non dangereux) }
{ Article (Décret du 2 mai 1994 portant approbation d'une élection (Académie nationale de médecine)) }
{ Article (Décrets du 22 décembre 1995 portant délégation de signature) }

Résultats 661 à 680

Précédent 31 32 33 34 35 36 37 Suivant