ARTICLE

{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-232 du 2 mars 2011 portant modification du décret n° 96-931 du 22 octobre 1996 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans l'emploi de chef d'unité technique de Météo-France) }
{ Article (Décret no 95-926 du 18 août 1995 portant création d'un diplôme de cadre de santé) }
{ Article (Arrêté du 14 mai 1991 fixant le taux de l'indemnité de sujétions particulières allouée aux personnels exerçant des fonctions de documentation ou d'information dans un lycée, un lycée professionnel ou un collège) }
{ Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-232 du 2 mars 2011 portant modification du décret n° 96-931 du 22 octobre 1996 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans l'emploi de chef d'unité technique de Météo-France) }
{ Article 24 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 05/08/2017 au 17/10/2019 (Arrêté du 21 juillet 2017 portant politique de voyages pour les personnels civils du ministère de l'intérieur en application des articles 2-8, 6 et 7 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils de l'Etat) }
{ Article (Décret no 90-872 du 27 septembre 1990 portant application de la loi no 88-1138 du 20 décembre 1988 modifiée relative à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie: Décrets en Conseil d'Etat)) }
{ Article Tableau annexe 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/1970 au 01/01/1984 (Arrêté du 25 mai 1970 INSTITUTION DE DIFFERENTES ECHELLES DE REMUNERATION POUR CERTAINS EMPLOIS COMMUNAUX) }
{ Article (Arrêté du 24 octobre 1991 portant délégation de signature) }
{ Article L4316-11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 31/12/2019 (Code des transports) }
{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2017-285 du 6 mars 2017 visant à favoriser l'assainissement cadastral et la résorption du désordre de propriété (1)) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 25 février 2011 modifiant l'arrêté du 4 mai 2006 relatif aux transports exceptionnels de marchandises, d'engins ou de véhicules et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque) }
{ Article (Arrêté du 18 août 1995 relatif au diplôme de cadre de santé) }
{ Article D5312-51 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/12/2018 (Code des transports) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 26 février 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture de concours internes pour le recrutement de techniciens de la recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes)) }
{ Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 05/03/2011 (Décret n° 2011-232 du 2 mars 2011 portant modification du décret n° 96-931 du 22 octobre 1996 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans l'emploi de chef d'unité technique de Météo-France) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 05/12/2024 (Arrêté du 21 novembre 2024 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 05/12/2024 (Arrêté du 21 novembre 2024 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse) }
{ Article L437-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 31/12/2006 au 19/05/2011 (Code de l'environnement) }
{ Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2017-285 du 6 mars 2017 visant à favoriser l'assainissement cadastral et la résorption du désordre de propriété (1)) }
{ Article (Décret du 23 août 1990 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve) }

Résultats 601 à 620

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