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ARTICLE
{
Article (Arrêté du 27 juin 1990 relatif à l'examen pour l'obtention du brevet de patron à la plaisance (voile) à titre professionnel)
}
{
Article (Arrêté du 12 juin 1996 portant renouvellement de l'homologation du circuit de vitesse des 24 Heures du Mans (Sarthe))
}
{
Article (Arrêté du 9 juillet 1996 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations maraîchères du département de la Vendée)
}
{
Article (Arrêté du 29 décembre 2000 modifiant l'arrêté du 30 décembre 1992 relatif aux attributions de la trésorerie générale des créances spéciales du Trésor)
}
{
Article (Arrêté du 22 octobre 1997 portant modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur d'un secteur sauvegardé)
}
{
Article (Arrêté du 17 septembre 1997 portant création du certificat d'aptitude professionnelle Carrelage mosaïque)
}
{
Article (Arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Plastiques et composites)
}
{
Article (Arrêté du 25 juillet 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique no 2910 (Combustion))
}
{
Article (Arrêté du 23 juillet 1997 autorisant au titre de l'année 1997 l'ouverture de concours réservés pour l'accès aux corps des agents administratifs des services déconcentrés et des établissements d'enseignement agricole du ministère de l'agriculture et de la pêche (femmes et hommes))
}
{
Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-495 du 25 février 1997 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association pour une recherche animée des formes et expressions pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé ADO FM)
}
{
Article AUTONOME (Décret du 8 janvier 2015 portant nomination et titularisation (Cour des comptes))
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 31 décembre 2014 autorisant la société Investigación Criogenia y Gas SA (INCRYGAS) à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel)
}
{
Article (Arrêté du 22 décembre 2000 relatif aux conditions et aux modalités d'agrément des personnes ou organismes pour la vérification des installations électriques)
}
{
Article (Arrêté du 21 octobre 1997 portant approbation de la modification du siège social d'un établissement d'utilité publique)
}
{
Article R423-9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
07/02/2020
(Code de l'environnement)
}
{
Article (Arrêté du 17 juillet 2001 fixant les conditions d'organisation et les modalités de la formation initiale des contrôleurs des affaires maritimes)
}
{
Article (Décret no 98-429 du 2 juin 1998 modifiant le décret no 91-58 du 10 janvier 1991 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels des exploitants publics de La Poste et France Télécom)
}
{
Article (Arrêté du 25 mai 1998 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières de la région Nord - Pas-de-Calais)
}
{
Article (Arrêté du 27 mai 1998 fixant les modalités et les délais de candidature aux emplois de professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires mis au concours au titre de l'année 1998 (1er tour))
}
{
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
16/02/2017
(Arrêté du 6 février 2017 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2005 pris en application du décret n° 2005-1603 du 19 décembre 2005 relatif au régime indemnitaire des fonctionnaires de catégorie C des services judiciaires)
}
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