ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-192 du 22 février 1991 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence) }
{ Article 7 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2014-1177 du 14 octobre 2014 relatif aux commissions administratives paritaires de certains personnels enseignants relevant du ministre chargé de l'éducation nationale) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 7 juillet 1993 modifiant l'arrêté du 27 mai 1992 portant création du certificat d'aptitude professionnelle Construction en canalisations travaux publics et fixant les conditions de délivrance de ce certificat d'aptitude professionnelle) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/05/2019 (Décret n° 2019-470 du 20 mai 2019 relatif à la prime de lien au service attribuée aux militaires) }
{ Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 19/02/2016 au 02/03/2019 (Arrêté du 15 février 2016 relatif aux concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier) }
{ Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 19/02/2016 au 02/03/2019 (Arrêté du 15 février 2016 relatif aux concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 19 juillet 2012 portant nomination à la commission de déontologie - M. Arrighi de Casanova (Jacques)) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 6 juillet 2012 portant extension d'un avenant à l'accord de prévoyance conclu dans le cadre de la convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière (n° 1513)) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 1er juillet 2022 rapportant un décret de naturalisation (Accès protégé)) }
{ Article L432-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 25/03/2020 au 26/04/2020 (Code des assurances) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif au jeu n° 273 Cote & Match) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Saisine du Conseil constitutionnel en date du 24 juillet 2014 présentée par au moins soixante députés, en application de l'article 61, alinéa 2, de la Constitution, et visée dans la décision n° 2014-698 DC) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Rapports au parlement) }
{ Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 22/02/2015 au 01/01/2019 (Arrêté du 5 février 2015 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L199 de la base de défense d'Angoulême) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/05/2019 (Arrêté du 20 mai 2019 pris en application du décret n° 2019-470 du 20 mai 2019 relatif à la prime de lien au service attribuée aux militaires placés sous l'autorité du ministre de la défense) }
{ Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 16/10/2014 (Décret n° 2014-1177 du 14 octobre 2014 relatif aux commissions administratives paritaires de certains personnels enseignants relevant du ministre chargé de l'éducation nationale) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-197 du 22 février 1991 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/05/2019 (Arrêté du 20 mai 2019 pris en application du décret n° 2019-470 du 20 mai 2019 relatif à la prime de lien au service attribuée aux militaires placés sous l'autorité du ministre de la défense) }
{ Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 19/02/2016 au 02/03/2019 (Arrêté du 15 février 2016 relatif aux concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2012-465 du 26 juin 2012 autorisant l'association Diaspora à exploiter un service de télévision locale généraliste de proximité dénommé KTV diffusant en mode numérique dans le département de la Guyane) }

Résultats 721 à 740

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