ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 30 décembre 1992 modifiant l'arrêté du 11 juin 1987 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle Menuiserie-Agencement et fixant les conditions de délivrance de ce certificat d'aptitude professionnelle)  }
  2. {  Article (Arrêté du 8 mars 2000 fixant au titre de l'année 2000 le nombre de places offertes aux concours et à l'examen professionnel pour le recrutement d'élèves ingénieurs et d'ingénieurs des travaux ruraux (femmes et hommes))  }
  3. {  Article (Décision du 30 octobre 1995 portant inscription sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)  }
  4. {  Article (Loi n°88-70 du 22 janvier 1988 SUR LES BOURSES DE VALEURS)  }
  5. {  Article 1 AUTONOME (Décret n° 2019-561 du 6 juin 2019 modifiant le décret n° 2014-1674 du 29 décembre 2014 modifié portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements « Université Paris-Saclay »)  }
  6. {  Article (Loi n°88-70 du 22 janvier 1988 SUR LES BOURSES DE VALEURS)  }
  7. {  Article (Arrêté du 5 juillet 2000 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)  }
  8. {  Article (Arrêté du 28 mai 2001 portant nomination (administration centrale))  }
  9. {  Article (Loi n°88-15 du 5 janvier 1988 RELATIVE AU DEVELOPPEMENT ET A LA TRANSMISSION DES ENTREPRISES)  }
  10. {  Article 5 (Décision n° 2006-487 du 25 juillet 2006 autorisant la SARL Cime à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé R'2 Alpes)  }
  11. {  Article (Décret du 20 novembre 2004 portant nomination au conseil d'administration de Gaz de France)  }
  12. {  Article AUTONOME (Arrêté du 5 février 2015 portant ouverture des unités de valeur pour l'accès au grade de surveillant brigadier du corps d'encadrement et d'application du personnel de surveillance de l'administration pénitentiaire (session 2015))  }
  13. {  Article (Arrêtés du 21 mai 2001 portant nomination de notaires salariés (officiers publics ou ministériels))  }
  14. {  Article (Décret du 24 juin 1993 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Office des migrations internationales)  }
  15. {  Article 24 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 93-86 du 21 janvier 1993 pris pour l'application à la profession de greffier de tribunal de commerce de la loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990 relative à l'exercice sous forme de sociétés des professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé)  }
  16. {  Article (Arrêté du 31 décembre 1992 approuvant le transfert des portefeuilles de contrats d'entreprises d'assurance)  }
  17. {  Article (Arrêté du 22 juin 1993 autorisant le société Bergerac Nitro-cellulose à exécuter des opérations de production et de vente de poudres et substances explosives destinées à des fins militaires et des opérations de production et de vente de poudres et substances explosives destinées à un usage civil)  }
  18. {  Article (Arrêté du 3 décembre 1992 relatif au transport et à la commercialisation d'animaux de l'espèce bovine originaires du département de l'Indre)  }
  19. {  Article (Arrêté du 4 août 1995 portant approbation de la modification des statuts et du titre d'un établissement d'utilité publique)  }
  20. {  Article (Liste des équipements terminaux de télécommunications ayant fait l'objet de prorogations d'attestations de conformité au cours du mois de novembre 1999)  }

Résultats 641 à 660

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