ARTICLE

{ Article 10 AUTONOME (Arrêté du 27 février 2017 portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise agricole » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance) }
{ Article 5 AUTONOME (Arrêté du 23 juillet 2024 portant application de l'article 12 de l'arrêté du 30 juillet 2019 relatif au service universel de distribution et de mise en place de la semence des ruminants en monte publique, fixant les valeurs des données requises pour le calcul d'une compensation financière au titre de l'activité 2023) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 11/03/2011 (Arrêté du 8 mars 2011 fixant les modalités d'organisation et les épreuves de l'examen professionnel de recrutement dans le grade de secrétaire administratif de classe supérieure du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile) }
{ Article 16 (Décret n° 2002-88 du 17 janvier 2002 relatif à l'ordre du Mérite maritime) }
{ Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 11/03/2011 (Arrêté du 8 mars 2011 fixant les modalités d'organisation et les épreuves de l'examen professionnel de recrutement dans le grade de secrétaire administratif de classe supérieure du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile) }
{ Article 38 AUTONOME (Décret n° 2009-451 du 21 avril 2009 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions en Nouvelle-Calédonie) }
{ Article 16 AUTONOME (Décision du 1er avril 2025 portant délégation de signature (direction générale du travail)) }
{ Article R123-152-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/10/2009 au 01/10/2016 (Code de commerce) }
{ Article R2251-7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 12/07/2019 (Code des transports) }
{ Article D322-46-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/11/2012 au 07/11/2018 (Code du travail applicable à Mayotte) }
{ Article 19 (Décret n° 2002-89 du 16 janvier 2002 pris pour l'application de la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 et relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 30 septembre 2024 portant nomination au cabinet du ministre de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l'action publique) }
{ Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 11/03/2011 (Arrêté du 8 mars 2011 fixant les modalités d'organisation et les épreuves de l'examen professionnel de recrutement dans le grade de secrétaire administratif de classe supérieure du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile) }
{ Article 11 AUTONOME (Arrêté du 27 février 2017 portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise agricole » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance) }
{ Article (Arrêté du 24 juillet 1995 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr) }
{ Article (Arrêté du 27 juillet 1995 relatif à la liste des sportifs partenaires d'entraînement au 15 juillet 1995) }
{ Article R2251-9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 12/07/2019 (Code des transports) }
{ Article R2251-10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 12/07/2019 (Code des transports) }
{ Article 30 (Décret n° 2002-89 du 16 janvier 2002 pris pour l'application de la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 et relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 23 juillet 2024 portant application de l'article 12 de l'arrêté du 30 juillet 2019 relatif au service universel de distribution et de mise en place de la semence des ruminants en monte publique, fixant les valeurs des données requises pour le calcul d'une compensation financière au titre de l'activité 2023) }

Résultats 641 à 660

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