ARTICLE

  1. {  Article (Arrêtés du 17 mars 1998 portant ouverture en 1998 de concours pour le recrutement d'ingénieurs subdivisionnaires territoriaux)  }
  2. {  Article L120-1-2 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code de l'environnement)  }
  3. {  Article D6221-38 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code des transports)  }
  4. {  Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Ordonnance n° 2009-894 du 24 juillet 2009 relative aux mesures de police et aux sanctions applicables aux transferts transfrontaliers de déchets)  }
  5. {  Article (Arrêtés du 1er avril 1998 portant nomination au Conseil national de la vie associative)  }
  6. {  Article 1 AUTONOME (Décret du 9 avril 2025 portant nomination (Cour des comptes))  }
  7. {  Article 208 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2024-873 du 14 août 2024 relatif à l'exercice en société de la profession de notaire)  }
  8. {  Article 209 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2024-873 du 14 août 2024 relatif à l'exercice en société de la profession de notaire)  }
  9. {  Article (Décret du 14 mars 1996 portant nomination et promotion dans l'armée active)  }
  10. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 août 1993 portant approbation des conditions générales d'une -convention relative à des opérations visées à l'article L. 441-1 du code des assurances)  }
  11. {  Article AUTONOME (Décision n° 2011-401 du 14 juin 2011 modifiant des décisions portant autorisations d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le ressort du comité technique radiophonique de Nancy)  }
  12. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 décembre 2023 relatif à la protection sociale complémentaire des militaires, des anciens militaires et de leurs ayants droit en matière de couverture des frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident)  }
  13. {  Article (Décision no 98-132 du 24 mars 1998 autorisant la SARL Europub à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Europe 2 Lot-et-Garonne)  }
  14. {  Article (Décision no 98-134 du 24 mars 1998 autorisant la SARL Radio Oxygène à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ Mont-de-Marsan/NRJ Bayonne/NRJ Pau)  }
  15. {  Article 210 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2024-873 du 14 août 2024 relatif à l'exercice en société de la profession de notaire)  }
  16. {  Article R6221-43 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code des transports)  }
  17. {  Article (Arrêté du 8 avril 1998 portant cessation de fonctions à la présidence de la République)  }
  18. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2010-1397 du 12 novembre 2010 portant simplification des régimes d'entrepôts fiscaux suspensifs de taxe sur la valeur ajoutée)  }
  19. {  Article 2 AUTONOME (Décision n° 2011-402 du 14 juin 2011 modifiant des décisions portant autorisations d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le ressort du comité technique radiophonique de Lyon)  }
  20. {  Article (Arrêté du 9 juillet 1992 portant délégation de signature)  }

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