ARTICLE

{ Article (Arrêtés du 17 décembre 1998 portant renouvellement d'agrément d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 18 mars 2011 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 9 mars 2017 portant nomination d'un directeur de projet) }
{ Article (Décret no 91-1000 du 30 septembre 1991 relatif au commandement du service militaire adapté) }
{ Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 19/10/2017 au 06/12/2021 (Arrêté du 3 octobre 2017 fixant la liste des organisations professionnelles d'employeurs reconnues représentatives dans la convention collective nationale du portage de presse (n° 2683)) }
{ Article (Arrêté du 13 octobre 1995 relatif à l'informatisation de l'enquête auprès des secrétaires de comités d'entreprise sur le fonctionnement et les activités des comités) }
{ Article D451-92 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 02/04/2010 au 01/02/2016 (Code de l'action sociale et des familles) }
{ Article (Arrêté du 7 août 1991 modifiant l'arrêté du 23 août 1990 portant création du certificat d'aptitude professionnelle Agent de la qualité de l'eau) }
{ Article (Arrêtés du 17 décembre 1998 portant renouvellement d'agrément d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida) }
{ Article R325-11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 12/02/2016 au 07/11/2018 (Code du travail applicable à Mayotte) }
{ Article 16 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/04/2011 au 01/01/2020 (Décret n° 2011-338 du 29 mars 2011 portant modification de l'organisation judiciaire dans le Département de Mayotte) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 9 mars 2017 portant cessation de fonctions au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire) }
{ Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 (1)) }
{ Article R133-6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 05/08/2005 au 23/03/2017 (Code de l'environnement) }
{ Article L3251-2 AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du 01/06/2023 au 10/10/2021 (Code des transports) }
{ Article 16 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 (1)) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 21 février 2017 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français) }
{ Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 03/03/2025 (Arrêté du 5 février 2025 portant création de la mention « activités de basket-ball » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif ») }
{ Article L511-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 27/03/2014 au 01/01/2016 (Code de la construction et de l'habitation) }
{ Article (Arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales) }

Résultats 621 à 640

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