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ARTICLE

  1. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Décret no 98-245 du 27 mars 1998 modifiant le décret no 85-1243 du 26 novembre 1985 portant création d'instituts et d'écoles internes dans les universités et les instituts nationaux polytechniques)  }
  2. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 18 février 1998 portant organisation et fonctionnement de la commission de l'informatique et des télécommunications au ministère de l'intérieur)  }
  3. {  Article 16 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er février 2013 relatif à l'évaluation éthique et à l'autorisation des projets impliquant l'utilisation d'animaux dans des procédures expérimentales)  }
  4. {  Article 3 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 juillet 1988 relatif aux conditions d'importation et d'exportation de moyens de paiement)  }
  5. {  Article L112-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'éducation)  }
  6. {  Article 638 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code rural (ancien))  }
  7. {  Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er février 2013 relatif à la délivrance et à l'utilisation de médicaments employés par les établissements agréés en tant qu'utilisateurs d'animaux à des fins scientifiques)  }
  8. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Décret du 22 mars 1994 portant délégation de signature)  }
  9. {  Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 avril 2024 portant délégation de signature (direction générale de la cohésion sociale))  }
  10. {  Article 639 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code rural (ancien))  }
  11. {  Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 janvier 2003 portant délégation de signature)  }
  12. {  Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 avril 2012 portant extension d'accords régionaux (Auvergne) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 modifié (c'est-à-dire occupant plus de dix salariés) (n° 1597))  }
  13. {  Article 640 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code rural (ancien))  }
  14. {  Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 5 juillet 1954 relatif au commerce des boutures, greffons, plants, scions et arbres fruitiers)  }
  15. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 janvier 2006 relatif au budget pour 2006 de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions)  }
  16. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 mars 1994 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail des industries de la transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle)  }
  17. {  Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er février 2013 relatif à la délivrance et à l'utilisation de médicaments employés par les établissements agréés en tant qu'utilisateurs d'animaux à des fins scientifiques)  }
  18. {  Article 5 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er février 2013 relatif à la délivrance et à l'utilisation de médicaments employés par les établissements agréés en tant qu'utilisateurs d'animaux à des fins scientifiques)  }
  19. {  Article Annexe undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 juillet 2005 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)  }
  20. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 février 2004 relatif aux conditions d'admission à l'Ecole généraliste d'ingénieurs de Marseille)  }

Résultats 4361 à 4380

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