ARTICLE

  1. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultats de délibérations)  }
  2. {  Article (Arrêté du 16 février 1996 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des mareyeurs-expéditeurs)  }
  3. {  Article R245-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'aviation civile)  }
  4. {  Article (Arrêté du 16 février 1996 portant élargissement d'un accord (Pyrénées-Atlantiques) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des cabinets d'architectes au secteur des maîtres d'oeuvre en bâtiment)  }
  5. {  Article (Arrêté du 21 janvier 1997 portant application de l'article L. 491-4 du code de la santé publique et relatif à la détermination des secteurs pour l'élection des membres libéraux de l'ordre national des masseurs-kinésithérapeutes)  }
  6. {  Article (Arrêtés du 12 janvier 1996 portant nomination (enseignement supérieur agricole))  }
  7. {  Article (Décision du 6 février 1996 portant agrément en qualité de contrôleur technique)  }
  8. {  Article (Arrêté du 4 décembre 1990 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail de la ganterie de peau)  }
  9. {  Article (Décret no 96-135 du 14 février 1996 complétant et modifiant la liste des membres bénévoles des organismes à objet social visés à l'article D. 412-79 du code de la sécurité sociale et modifiant le code de la sécurité sociale (troisième partie : Décrets))  }
  10. {  Article (Ordonnance no 91-245 du 25 février 1991 portant extension et adaptation à la collectivité territoriale de Mayotte du code pénal ainsi que de certaines dispositions de droit pénal et de procédure pénale Ordonnance no 91-246 du 25 février 1991 relative au code du travail applicable dans la collectivité territoriale de Mayotte)  }
  11. {  Article (Arrêté du 6 décembre 1990 instituant une commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs de l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt)  }
  12. {  Article Annexe 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 4 septembre 2014 fixant la liste des éléments d'une demande de certificats d'économies d'énergie et les documents à archiver par le demandeur)  }
  13. {  Article (CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)  }
  14. {  Article 24 A AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts, annexe IV)  }
  15. {  Article R252-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'aviation civile)  }
  16. {  Article (CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)  }
  17. {  Article (Saisine du Conseil constitutionnel en date du 13 avril 2004 présentée par plus de soixante députés, en application de l'article 61, alinéa 2, de la Constitution, et visée dans la décision n° 2004-494 DC)  }
  18. {  Article (Avis de concours externe au titre de l'année 2008 pour le recrutement d'attachés statisticiens stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques)  }
  19. {  Article (CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)  }
  20. {  Article AUTONOME (Décision n° 2010-607 DC du 10 juin 2010)  }

Résultats 4421 à 4440

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