ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 4 mars 1998 portant nomination à la commission consultative de la semoulerie) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 2012-1510 du 29 décembre 2012 de finances rectificative pour 2012 (rectificatif)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 22 décembre 1999 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 25/05/2009 (Arrêté du 22 mai 2009 relatif aux modalités de diffusion sous forme numérique des avis rendus dans le cadre de la procédure de rétablissement personnel) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 31 juillet 2020 relatif à la modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Laguiole ») }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 janvier 2006 portant nomination à la Commission des clauses abusives) }
{ Article R3563-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/2009 au 31/03/2011 (Code général des collectivités territoriales) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 février 2013 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 mars 2020 modifiant l'arrêté du 9 mai 2018 relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences) }
{ Article 25 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 25/10/1993 (Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives) }
{ Article 1122-4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 08/01/1986 au 02/02/1995 (Code rural (ancien)) }
{ Article 68-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2020 au 09/06/2022 (Décret n° 2003-655 du 18 juillet 2003 relatif aux commissions administratives paritaires locales et départementales de la fonction publique hospitalière) }
{ Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 23/08/2006 (Arrêté du 16 octobre 1985 fixant une date limite d'utilisation et définissant les conditions d'utilisation d'un appareil portatif de radiographie gamma industrielle (marque Nuclear, modèle SU 100 S ou SU 100 V)) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 février 2013 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux) }
{ Article L123-1-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 27/03/2014 au 18/03/2015 (Code de l'urbanisme) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 4 janvier 2006 portant délégation de signature) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision no 98-217 du 8 avril 1998 relative à un appel aux candidatures pour l'usage de fréquences en vue de l'exploitation d'un service de télévision privé diffusé par voie hertzienne terrestre dans le département de la Guyane) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 décembre 2005 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès de la délégation territoriale Guadeloupe de la direction de l'aviation civile Antilles-Guyane (budget annexe)) }
{ Article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 25/05/2009 au 01/01/2019 (Décret n° 2009-571 du 20 mai 2009 portant création de la chambre de commerce et d'industrie Amiens-Picardie) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 9 décembre 1994 portant nomination (enseignement supérieur agricole)) }

Résultats 4341 à 4360

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