ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 26 juillet 1993 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor)  }
  2. {  Article (Décret no 94-1179 du 29 décembre 1994)  }
  3. {  Article R1111-1-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code général des collectivités territoriales)  }
  4. {  Article (Arrêté du 6 novembre 1995 relatif à l'établissement de modèles types de règlement particulier d'appel d'offres et de convention de délégation de service public pour les services aériens susceptibles d'être subventionnés par le Fonds de péréquation des transports aériens)  }
  5. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-642 du 13 décembre 1994 portant renouvellement et désignation de membres titulaires du comité technique radiophonique de Rennes)  }
  6. {  Article (Arrêté portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor))  }
  7. {  Article 57 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (LOI de finances pour 1999 (n° 98-1266 du 30 décembre 1998) (1))  }
  8. {  Article (Arrêté du 31 octobre 1995 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries)  }
  9. {  Article (Arrêtés du 6 novembre 1995 portant détachement (administration centrale))  }
  10. {  Article (Arrêté du 6 novembre 1995 autorisant la mutation de plusieurs permis d'exploitation de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux)  }
  11. {  Article R112-49 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)  }
  12. {  Article Annexe V AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 juin 1994 relatif aux règles applicables aux échanges d'animaux vivants, de semences et embryons et à l'organisation des contrôles vétérinaires)  }
  13. {  Article (Arrêté du 3 août 2006 portant nomination (services à l'étranger))  }
  14. {  Article AUTONOME (Arrêté du 12 mai 2014 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels))  }
  15. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 mars 1951 relatif à la définition de "l'emballage perdu" et à la réglementation de son emploi à l'expédition des fruits et légumes)  }
  16. {  Article (Arrêté du 6 novembre 1995 fixant les options de l'épreuve écrite des concours exceptionnels de recrutement des chefs de travaux d'art)  }
  17. {  Article (Décret no 97-1056 du 13 novembre 1997 portant modification du décret no 67-1169 du 22 décembre 1967 relatif au régime d'assurance vieillesse complémentaire des agents généraux d'assurances)  }
  18. {  Article AUTONOME (Arrêté du 13 mai 2014 portant admission à la retraite (inspection générale des finances))  }
  19. {  Article (Arrêté du 31 octobre 1995 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardin et d'espaces verts)  }
  20. {  Article (Arrêté du 26 août 1993 portant transfert de crédits)  }

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