ARTICLE

  1. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 juin 2009 modifiant l'arrêté du 25 juin 2007 relatif à l'habilitation des organismes de formation et aux modalités d'organisation des sessions de formation conduisant aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur d'accueils collectifs de mineurs)  }
  2. {  Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2003-969 du 9 octobre 2003 modifiant le décret n° 2002-1358 du 18 novembre 2002 portant création d'un compte épargne-temps pour les personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques des établissements publics de santé)  }
  3. {  Article 227-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code pénal)  }
  4. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-295 du 14 mai 1996 modifiant la décision no 93-222 du 10 février 1993 modifiée autorisant la société Antenne Réunion à utiliser des fréquences pour l'exploitation d'un service de télévision privé à caractère local diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dans le département de la Réunion)  }
  5. {  Article (Décision no 2000-257 du 13 juin 2000 autorisant la SARL 100 % à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé 100 %)  }
  6. {  Article (Arrêté du 24 mai 1996 relatif aux concours pour le recrutement d'inspecteurs-élèves du travail au titre de l'année 1996 (femmes et hommes))  }
  7. {  Article (Décision no 2000-262 du 13 juin 2000 autorisant l'Association pour l'information et le développement de Bagnères-La Mongie à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie Bagnères-La Mongie)  }
  8. {  Article L121-87 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la consommation)  }
  9. {  Article 5 AUTONOME (Décision n° 2012-568 du 3 juillet 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Europe 2 Entreprises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Virgin Radio)  }
  10. {  Article (Décision no 2000-268 du 13 juin 2000 autorisant la SA Radio Nostalgie à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie)  }
  11. {  Article 4 AUTONOME ANNULE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1127 du 20 septembre 2011 relatif à la formation des chiropracteurs et à l'agrément des établissements de formation en chiropraxie)  }
  12. {  Article R234-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des communes de la Nouvelle-Calédonie)  }
  13. {  Article (Décision no 2000-270 du 13 juin 2000 autorisant la SARL Sodirad à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Rire et Chansons)  }
  14. {  Article AUTONOME (Décision n° 2018-468 du 13 juin 2018 autorisant la SAS NRJ à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ)  }
  15. {  Article AUTONOME (Décision n° 2018-478 du 13 juin 2018 portant extension de l'autorisation délivrée à l'association Festival d'énergie du plateau relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Festival Lannemezan)  }
  16. {  Article (Règlement des jeux de La Française des jeux dénommés Loto et Super Loto)  }
  17. {  Article (Règlement des jeux de La Française des jeux dénommés Loto et Super Loto)  }
  18. {  Article (Arrêté du 31 janvier 2000 modifiant les arrêtés portant agrément des organismes payeurs des dépenses financées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section garantie)  }
  19. {  Article (Avis relatif aux résultats des concours de recrutement des conseillers principaux d'éducation des établissements d'enseignement agricole (session 2007))  }
  20. {  Article L121-39 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code des communes)  }

Résultats 4321 à 4340

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