ARTICLE

{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 août 2011 annulant l'arrêté du 19 avril 2011 portant ouverture d'un concours d'accès au cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 11 août 2011 désignant des opérations de restructuration des services de la direction générale de la police nationale et de la direction générale de la gendarmerie nationale ouvrant droit à indemnités de restructuration) }
{ Article R6145-32 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2006 au 12/01/2007 (Code de la santé publique) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 juillet 2006 autorisant au titre de l'année 2006 l'ouverture de deux concours pour le recrutement de médecins de l'éducation nationale) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 11 août 2011 désignant une opération de restructuration des services territoriaux de la direction centrale de la sécurité publique ouvrant droit à la prime de restructuration de service et à l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008) }
{ Article L725-12 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2015 au 01/01/2017 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2017-1468 du 13 octobre 2017 relatif à la localisation des appels d'urgence émis à partir de systèmes embarqués) }
{ Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 23/02/2022 (Décret n° 2022-222 du 21 février 2022 instituant au titre du mois de novembre 2021 une aide dite « coûts fixes novembre » visant à compenser les charges fixes non couvertes des entreprises dont l'activité est particulièrement affectée par les mesures sanitaires de lutte contre l'épidémie de covid-19) }
{ Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 30/05/2010 au 01/09/2015 (Arrêté du 27 mai 2010 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) ») }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultats de délibérations) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 5 octobre 2017 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel permettant la gestion des demandes de mesures des ondes électromagnétiques) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 8 novembre 2022 portant nomination au grade de commissaire divisionnaire au titre de l'année 2022) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2022-223 du 21 février 2022 modifiant l'aide dite « coûts fixes consolidation » visant à compenser les charges fixes non couvertes des entreprises dont l'activité est particulièrement affectée par l'épidémie de covid-19 instaurée par le décret n° 2022-111 du 2 février 2022) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 23/02/2022 (Arrêté du 15 février 2022 fixant les règles générales relatives aux installations et activités nucléaires intéressant la défense) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 92-1344 du 23 décembre 1992 relatif au statut particulier des enquêteurs de la police nationale) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 9 novembre 2022 portant nomination et titularisation dans le corps des attachés des systèmes d'information et de communication (agents diplomatiques et consulaires)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2003-93 du 11 février 2003 portant extension de la décision n° 2000-523 du 4 juillet 2000 modifiée portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Dominique pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Hit FM) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 23 août 2011 portant délégation de signature (médiateur du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat)) }
{ Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 09/12/2022 (Arrêté du 5 décembre 2022 relatif à la nomenclature prévue à l'article 1er du décret n° 2004-1463 du 23 décembre 2004) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 9 novembre 2022 portant maintien en détachement (magistrature) - Mme DOMINGUES-KAYSER (Béatrice)) }

Résultats 3241 à 3260

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