ARTICLE

{ Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/03/2008 au 16/11/2012 (Arrêté du 26 février 2008 relatif au titre professionnel de conducteur du transport routier de marchandises sur tous véhicules) }
{ Article (Arrêté du 21 octobre 1992 modifiant l'arrêté du 17 octobre 1980 relatif aux travaux de décoration au titre du 1 p. 100 dans les édifices construits par le ministère de l'intérieur et de la sécurité publique) }
{ Article (Arrêté du 8 octobre 1990 fixant les conditions d'obtention du brevet national de maître-chien de recherche et de sauvetage de personnes égarées) }
{ Article (Arrêté du 20 octobre 1992 portant création d'une zone de contrôle spécialisée associée à l'aérodrome de Metz-Frescaty (Moselle)) }
{ Article 4 AUTONOME (Arrêté du 24 juin 2016 fixant le taux des taxes pour frais de contrôle perçues au profit de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières et modifiant l'arrêté du 7 octobre 2010 fixant le taux du droit fixe perçu par l'Autorité de régulation des activités ferroviaires) }
{ Article R242-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 19/09/1986 au 01/03/1994 (Code de la route (ancien)) }
{ Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 08/03/2008 (Arrêté du 26 février 2008 relatif au titre professionnel de conducteur du transport routier de marchandises sur tous véhicules) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à la tarification des électrodes aiguilles de radiofréquence COOL-TIP E SERIES visés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale) }
{ Article (Arrêté du 31 octobre 1992 portant agrément d'opérations de localisation en province relevant du ministère de la recherche et de l'espace) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2013-600 du 10 juillet 2013 autorisant la SAM Lagardère Active Broadcast à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 juin 2016 modifiant l'arrêté du 10 avril 2007 relatif à la prévention du péril animalier sur les aérodromes) }
{ Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-223 du 6 mars 2008 relatif aux compétences ministérielles en matière d'entrée et de séjour des étrangers et de droit d'asile) }
{ Article 25 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-223 du 6 mars 2008 relatif aux compétences ministérielles en matière d'entrée et de séjour des étrangers et de droit d'asile) }
{ Article (Arrêté du 9 février 1990 portant extension d'un avenant à l'accord professionnel dans les travaux publics instituant un fonds d'intervention conjoncturelle d'action sociale) }
{ Article 2 (Arrêté du 2 avril 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-224 du 6 mars 2008 modifiant le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et relatif aux compétences du ministre chargé de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement) }
{ Article (Arrêté du 2 novembre 1992 portant extension et élargissement de l'avenant no 14 du 4 juin 1991 à l'accord du 8 décembre 1961) }
{ Article 1 AUTONOME (Décret n° 2010-1485 du 2 décembre 2010 portant transfert de crédits) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-783 du 20 septembre 1991 modifiant la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés no 88-368 du 16 septembre 1988 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-798 du 20 septembre 1991 modifiant la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés no 88-220 du 25 mai 1988 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence) }

Résultats 3241 à 3260

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