ARTICLE

{ Article (Arrêté du 8 mars 1999 portant restriction d'usage de l'aérodrome de Nice-Côte d'Azur (Alpes-Maritimes)) }
{ Article 2 AUTONOME (Décision du 27 juillet 2015 portant délégation de signature (direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages)) }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 juin 2008 fixant le supplément d'indemnité spéciale de qualification en application du décret n° 2008-576 du 17 juin 2008 portant attribution d'un supplément d'indemnité spéciale de qualification à certains personnels techniques de l'aviation civile) }
{ Article Annexe 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 06/07/2019 (Arrêté du 27 juin 2019 relatif à la mise en œuvre du rendez-vous de carrière des personnels enseignants exerçant dans les établissements d'enseignement privés sous contrat mentionnés à l'article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 17 juin 2008 fixant le supplément d'indemnité spéciale de qualification en application du décret n° 2008-576 du 17 juin 2008 portant attribution d'un supplément d'indemnité spéciale de qualification à certains personnels techniques de l'aviation civile) }
{ Article (Décret du 14 juin 1993 portant cessation de fonctions (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)) }
{ Article L611-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2017 au 27/11/2021 (Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre) }
{ Article 4 AUTONOME (Arrêté du 17 juin 2008 fixant le supplément d'indemnité spéciale de qualification en application du décret n° 2008-576 du 17 juin 2008 portant attribution d'un supplément d'indemnité spéciale de qualification à certains personnels techniques de l'aviation civile) }
{ Article 40 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 14/04/1990 au 18/11/2003 (Arrêté du 16 mars 1990 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective de la tuberculose bovine) }
{ Article (Arrêté du 4 juin 1993 portant admission à la retraits (ingénieurs d'études et de fabrications)) }
{ Article (Décision n° 93-269 du 27 avril 1993 autorisant la S.A.R.L. R.D.T.G. (Radio Diffusion tarn-et-garonnaise) à exploiter un service de radiodiffusion sonore par vole hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RVG (programme Fun)) }
{ Article 6 AUTONOME PERIME, en vigueur du 30/12/1994 au 31/12/1995 (Arrêté du 23 décembre 1994 portant répartition de quotas de captures attribués à la France pour l'année 1995) }
{ Article 5 AUTONOME (Arrêté du 17 juin 2008 fixant le classement en groupe des organismes de contrôle de la circulation aérienne) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 20 juillet 2015 relatif aux différentes voies d'accès à la profession de professeur de danse en application de l'article L. 362-1 du code de l'éducation) }
{ Article (Décision n° 93-270 du 27 avril 1993 autorisant l'association Radio Cauterets à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence Intitulé Radio Cauterets (programme Europe 2)) }
{ Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 30/12/1994 au 27/04/1995 (Arrêté du 23 décembre 1994 portant répartition de quotas de captures attribués à la France pour l'année 1995) }
{ Article (Décision n° 93-280 du 27 avril 1993 autorisant la S.A. Europe 1 Communication à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Europe 1) }
{ Article 1 AUTONOME PERIME, en vigueur du 27/04/1995 au 31/12/1995 (Arrêté du 23 décembre 1994 portant répartition de quotas de captures attribués à la France pour l'année 1995) }
{ Article (Avis relatif à l'extension et à l'élargissement de l'avenant A-236 à la convention collective nationale du 14 mars 1947 conclu le 22 septembre 2005) }
{ Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 18/05/2020 (Arrêté du 13 mai 2020 relatif aux modalités exceptionnelles pour l'année 2020 des épreuves du concours et à l'admission d'élèves ingénieurs de nationalité française et de nationalité étrangère à l'Ecole nationale des ponts et chaussées) }

Résultats 3201 à 3220

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