ARTICLE

  1. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er août 2011 fixant les conditions de rémunération des techniciens-conseils agréés pour les orgues protégées au titre des monuments historiques pour leurs activités d'assistance, d'étude, de conseil, d'avis et de maîtrise d'œuvre exercées pour le compte de l'Etat)  }
  2. {  Article (Arrêté du 6 janvier 1993 portant délégation de signature)  }
  3. {  Article (Arrêté du 23 mars 1998 relatif aux chômages des canaux et rivières canalisées pour la période du 1er avril 1998 au 31 mars 1999 (sauf les voies navigables de l'Ouest))  }
  4. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2019-607 du 18 juin 2019 modifiant le décret n° 2016-1209 du 7 septembre 2016 relatif au crédit d'impôt au titre des dépenses de création, d'exploitation et de numérisation d'un spectacle vivant musical ou de variétés prévu à l'article 220 quindecies du code général des impôts)  }
  5. {  Article 3 (Arrêté du 17 avril 2003 portant report de crédits)  }
  6. {  Article (Décret no 97-520 du 22 mai 1997 relatif à la redevance due par les affectataires de fréquences radioélectriques)  }
  7. {  Article R*241-7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)  }
  8. {  Article R142-4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la construction et de l'habitation)  }
  9. {  Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 juin 2016 relatif au titre professionnel de chef d'équipe aménagement-finitions)  }
  10. {  Article R213-48-40 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'environnement)  }
  11. {  Article (Arrêté du 28 janvier 2000 portant nomination au Conseil national de la consommation)  }
  12. {  Article (Arrêté du 26 mai 1997 fixant les modalités d'élections des représentants des personnels et des élèves aux conseils des écoles du groupe des écoles des télécommunications)  }
  13. {  Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1270 du 11 octobre 2011 relatif aux greffiers des tribunaux de commerce salariés)  }
  14. {  Article (Décret du 27 novembre 1998 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer)  }
  15. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 avril 2012 définissant les modalités d'affichage sur le site concerné par une demande d'enregistrement au titre du titre Ier du livre V du code de l'environnement)  }
  16. {  Article (Décret no 98-913 du 12 octobre 1998 portant modification des dispositions du livre Ier du code de l'urbanisme relatif aux règles générales d'aménagement et d'urbanisme)  }
  17. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries de la transformation des volailles)  }
  18. {  Article 4 (Décret n° 2004-1353 du 4 décembre 2004 portant convocation des électeurs pour l'élection d'un député à l'Assemblée nationale (4e circonscription de la Vendée))  }
  19. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-225 du 10 juin 1997 complétant la décision n 93-7 du 5 janvier 1993 complétée et modifiée autorisant la société Canal Antilles à utiliser des fréquences pour l'exploitation d'un service de télévision privé diffusé en crypté par voie hertzienne terrestre dans les départements de la Guadeloupe et de la Martinique)  }
  20. {  Article (Décret du 10 novembre 1998 portant nomination et promotion dans l'armée active)  }

Résultats 3301 à 3320

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