Tricoteuses
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ARTICLE

  1. {  Article 8 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision du 2 avril 2012 portant délégation de signature (direction des affaires maritimes))  }
  2. {  Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 octobre 2022 portant extension d'un accord territorial (Bourgogne) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture (n° 2332))  }
  3. {  Article 7 undefined undefined, en vigueur depuis le (LOI n° 2003-1119 du 26 novembre 2003 relative à la maîtrise de l'immigration, au séjour des étrangers en France et à la nationalité (1))  }
  4. {  Article 21 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°63-767 du 30 juillet 1963 STATUT DES MEMBRES DU CONSEIL D'ETAT)  }
  5. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2022-1249 du 21 septembre 2022 relatif au déploiement d'infrastructures collectives de recharge relevant du réseau public de distribution dans les immeubles collectifs en application des articles L. 353-12 et L. 342-3-1 du code de l'énergie)  }
  6. {  Article 22 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°63-767 du 30 juillet 1963 STATUT DES MEMBRES DU CONSEIL D'ETAT)  }
  7. {  Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision n° 2011-588 du 12 juillet 2011 modifiant et complétant la décision n° 2007-495 du 24 juillet 2007 autorisant la société TéléGrenoble à utiliser une ressource radioélectrique pour la reprise intégrale et simultanée en mode numérique du service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dénommé TéléGrenoble)  }
  8. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 juin 1995 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics de la Guadeloupe)  }
  9. {  Article 23 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°63-767 du 30 juillet 1963 STATUT DES MEMBRES DU CONSEIL D'ETAT)  }
  10. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 février 1990 portant extension d'un accord régional (région Languedoc-Roussillon) conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériaux)  }
  11. {  Article R60 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code électoral)  }
  12. {  Article 7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 13 décembre 2022 constatant pour l'année 2023 les montants révisés des tarifs de certaines impositions sur les biens et services indexés sur un indice, une quantité ou toute autre variable)  }
  13. {  Article R58 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code électoral)  }
  14. {  Article R60 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code électoral)  }
  15. {  Article 10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 1er septembre 2005 portant création du brevet d'Etat d'éducateur sportif premier degré, option ski nordique de fond)  }
  16. {  Article R61 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code électoral)  }
  17. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Décret no 90-294 du 29 mars 1990 fixant la composition des tribunaux de grande instance, des tribunaux de première instance, des cours d'appel et des tribunaux supérieurs d'appel et la répartition des juges du livre foncier dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle)  }
  18. {  Article 265 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des douanes)  }
  19. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Décret no 90-296 du 29 mars 1990 pris pour l'application de l'article 36 de la loi no 88-1028 du 9 novembre 1988 portant dispositions statutaires et préparatoires à l'autodétermination de la Nouvelle-Calédonie en 1998 et relatif à la répartition de la dotation spécifique pour les collèges)  }
  20. {  Article R59 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code électoral)  }

Résultats 3301 à 3320

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