ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Arrêté du 31 janvier 2017 portant nomination d'un directeur interrégional des services pénitentiaires)  }
  2. {  Article R133-8 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code de la construction et de l'habitation)  }
  3. {  Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 21 avril 2023 portant expérimentation d'une phase jaune de temps de dégagement piéton sur des feux piétons)  }
  4. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 avril 2008 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2000 relatif à l'organisation du service des droits des femmes et de l'égalité)  }
  5. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 avril 2008 fixant les taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministre chargé de l'éducation nationale)  }
  6. {  Article 1 (Décret du 23 novembre 2007 chargeant un sénateur d'une mission temporaire)  }
  7. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2018 fixant l'assignation comptable de dépenses et de recettes sur le contrôleur budgétaire et comptable ministériel placé auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires)  }
  8. {  Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2004-980 du 17 septembre 2004 relatif à la procédure disciplinaire concernant les fonctionnaires de France Télécom)  }
  9. {  Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 avril 2008 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « interventions sur le patrimoine bâti » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)  }
  10. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 avril 2023 portant expérimentation d'une phase jaune de temps de dégagement piéton sur des feux piétons)  }
  11. {  Article R134-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la construction et de l'habitation)  }
  12. {  Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2018 fixant l'assignation comptable de dépenses et de recettes sur le contrôleur budgétaire et comptable ministériel placé auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires)  }
  13. {  Article R*134-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la construction et de l'habitation)  }
  14. {  Article AUTONOME (Arrêté du 27 juin 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale)  }
  15. {  Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 avril 2008 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « interventions sur le patrimoine bâti » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)  }
  16. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 avril 2023 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2020 relatif à l'aide à la réinsertion économique à Mayotte)  }
  17. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 avril 2025 modifiant divers arrêtés relatifs aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration des établissements publics scientifiques et technologiques)  }
  18. {  Article ANNEXE I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 14 septembre 1990 relatif à la terminologie de la télédétection aérospatiale)  }
  19. {  Article 172 PARTIELLEMENT_MODIF (LOI n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 (1))  }
  20. {  Article 3 AUTONOME (Décision du 1er juillet 2016 du président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes portant délégation de signature)  }

Résultats 3261 à 3280

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