ARTICLE

{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 17/01/2008 (Arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ») }
{ Article L134-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2016 (Code de l'urbanisme) }
{ Article 41 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 14/08/1991 au 08/08/2004 (Code de déontologie des sages-femmes) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2016-529 du 20 avril 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SERC pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio) }
{ Article L134-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2016 (Code de l'urbanisme) }
{ Article (Arrêté du 17 mai 1999 portant approbation de la modification des statuts d'un établissement d'utilité publique) }
{ Article 6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 17/01/2008 au 25/05/2016 (Arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ») }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 10/07/2024 (Arrêté du 9 mars 2023 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Mon Master ») }
{ Article (Décret no 90-849 du 20 septembre 1990 portant répartition de la dotation globale d'équipement des communes pour l'année 1990) }
{ Article 6 AUTONOME (Arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « athlétisme : épreuves combinées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive ») }
{ Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 10/07/2024 au 08/02/2025 (Arrêté du 9 mars 2023 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Mon Master ») }
{ Article (Décret no 99-417 du 26 mai 1999 portant création d'une conférence économique annuelle) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2016-529 du 20 avril 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SERC pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio) }
{ Article (Arrêté du 10 avril 1991 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole Fruits et légumes du Val de Loire du fait de l'extension des règles pour les tomates) }
{ Article 7 AUTONOME (Arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « vélo tout terrain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ») }
{ Article R*261-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/06/1978 au 28/03/2016 (Code de la construction et de l'habitation) }
{ Article L2200-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/04/2019 (Code de la commande publique) }
{ Article (Arrêté du 17 avril 1991 portant application de l'article D. 322-14 du code du travail) }
{ Article (Arrêté du 10 avril 1991 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole Fruits et légumes de Basse-Normandie du fait de l'extension des règles pour les carottes) }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 novembre 2010 portant agrément des accords d'entreprise à Electricité de Mayotte du 25 janvier 2010 relatif à l'indemnisation des services continus et du 21 mai 2010 relatif à l'indemnisation des heures supplémentaires, aux heures supplémentaires effectuées en astreinte par les cadres, à la perte d'indemnités d'astreinte) }

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