ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 13 mai 1991 modifiant l'arrêté du 21 août 1986 portant création du certificat d'aptitude professionnelle Ennoblissement textile)  }
  2. {  Article (Arrêté du 14 mai 1991 portant élection des membres des commissions spéciales consultatives de théologie)  }
  3. {  Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 octobre 2025 modifiant certaines modalités d'organisation des concours pour le recrutement de personnels enseignants des premier et second degrés et de personnels d'éducation)  }
  4. {  Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 octobre 2025 modifiant certaines modalités d'organisation des concours pour le recrutement de personnels enseignants des premier et second degrés et de personnels d'éducation)  }
  5. {  Article (Arrêté du 20 juin 2002 portant nomination à la commission scientifique spécialisée n° 2 de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale)  }
  6. {  Article R255-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)  }
  7. {  Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 octobre 2025 modifiant certaines modalités d'organisation des concours pour le recrutement de personnels enseignants des premier et second degrés et de personnels d'éducation)  }
  8. {  Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 octobre 2025 modifiant certaines modalités d'organisation des concours pour le recrutement de personnels enseignants des premier et second degrés et de personnels d'éducation)  }
  9. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-199 du 22 février 1991 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence)  }
  10. {  Article (Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte D.P.L.G.)  }
  11. {  Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 octobre 2025 modifiant certaines modalités d'organisation des concours pour le recrutement de personnels enseignants des premier et second degrés et de personnels d'éducation)  }
  12. {  Article (Arrêté du 4 juin 1992 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les organismes de contrôle laitier)  }
  13. {  Article 7 (Décret n° 2003-539 du 20 juin 2003 portant diverses dispositions relatives à l'Office national des forêts et modifiant le code forestier)  }
  14. {  Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)  }
  15. {  Article 12 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 octobre 2025 modifiant certaines modalités d'organisation des concours pour le recrutement de personnels enseignants des premier et second degrés et de personnels d'éducation)  }
  16. {  Article 13 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 octobre 2025 modifiant certaines modalités d'organisation des concours pour le recrutement de personnels enseignants des premier et second degrés et de personnels d'éducation)  }
  17. {  Article AUTONOME (Décision n° 2015-148 du 8 avril 2015 autorisant l'Association Radio Bretagne 5 à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation d'amplitude analogique dénommé Bretagne 5)  }
  18. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 février 2025 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 modifié portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »)  }
  19. {  Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 octobre 2025 modifiant certaines modalités d'organisation des concours pour le recrutement de personnels enseignants des premier et second degrés et de personnels d'éducation)  }
  20. {  Article 16 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 octobre 2025 modifiant certaines modalités d'organisation des concours pour le recrutement de personnels enseignants des premier et second degrés et de personnels d'éducation)  }

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