ARTICLE

  1. {  Article 28 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 4 octobre 2019 portant organisation du troisième cycle long des études pharmaceutiques)  }
  2. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-369 du 18 avril 1991 portant autorisation d'une extension de la zone de desserte d'un service de télévision privé diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dans l'agglomération lyonnaise)  }
  3. {  Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 94-407 du 18 mai 1994 portant création de la commission consultative de l'action humanitaire)  }
  4. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-369 du 18 avril 1991 portant autorisation d'une extension de la zone de desserte d'un service de télévision privé diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dans l'agglomération lyonnaise)  }
  5. {  Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 94-407 du 18 mai 1994 portant création de la commission consultative de l'action humanitaire)  }
  6. {  Article (Arrêté du 17 mai 1991 portant délégation de signature (chef du contrôle général des armées))  }
  7. {  Article 12 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos)  }
  8. {  Article L1272-4-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la santé publique)  }
  9. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 4 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 1er août 2007 instituant des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des secrétaires administratifs, des adjoints administratifs et des adjoints techniques des juridictions financières)  }
  10. {  Article 6-2 AUTONOME (Décision n° 2023-SG-09 du 3 avril 2023 portant délégation de signature)  }
  11. {  Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 94-407 du 18 mai 1994 portant création de la commission consultative de l'action humanitaire)  }
  12. {  Article 30 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 4 octobre 2019 portant organisation du troisième cycle long des études pharmaceutiques)  }
  13. {  Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 94-407 du 18 mai 1994 portant création de la commission consultative de l'action humanitaire)  }
  14. {  Article 38 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 4 octobre 2019 portant organisation du troisième cycle long des études pharmaceutiques)  }
  15. {  Article 1 AUTONOME (Décret du 28 juillet 2016 portant nomination d'une ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Monténégro - Mme TOUDIC (Christine))  }
  16. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 4 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 1er août 2007 instituant des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des secrétaires administratifs, des adjoints administratifs et des adjoints techniques des juridictions financières)  }
  17. {  Article (Décision no 99-398 du 6 juillet 1999 modifiant la décision no 96-836 du 20 décembre 1996 autorisant l'usage de fréquences pour un ensemble de services de radiodiffusion audionumérique par voie hertzienne par la société anonyme Télédiffusion de France)  }
  18. {  Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 juin 1996 définissant les objectifs de formation et l'organisation des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de première année et dans les classes préparatoires de seconde année, affectées ou non d'une étoile, des filières mathématique et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI) et technologie, physique et chimie (TPC))  }
  19. {  Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er avril 1994 relatif à la lutte contre la flavescence dorée de la vigne et contre son agent vecteur)  }
  20. {  Article (Décision no 99-408 du 21 septembre 1999 modifiant la décision no 95-565 du 26 septembre 1995 autorisant l'association Art et Musique à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio des îles)  }

Résultats 3221 à 3240

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