ARTICLE

{ Article (Décret n° 93-294 du 8 mars 1993 portant statut particulier du corps des professeurs d'enseignement technique des instituts nationaux de jeunes sourds et de l'Institut national des jeunes aveugles) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à la liste des candidats admis au titre de l'année 2011 au concours d'accès au cycle préparatoire au concours interne d'accès au cycle de formation des élèves directeurs des soins) }
{ Article 86 AUTONOME (LOI n° 2007-1824 du 25 décembre 2007 de finances rectificative pour 2007 (1)) }
{ Article 695 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 10/03/2004 au 03/12/2016 (Code de procédure pénale) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à la décision de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie portant fixation des taux de participation de l'assuré applicables à des spécialités pharmaceutiques) }
{ Article 696 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 10/03/2004 au 01/01/2029 (Code de procédure pénale) }
{ Article 696-1 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 10/03/2004 au 01/01/2029 (Code de procédure pénale) }
{ Article (Décret du 2 septembre 1993 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale) }
{ Article 696-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 24/06/1999 au 10/03/2004 (Code de procédure pénale) }
{ Article 694-2 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 10/03/2004 au 01/01/2029 (Code de procédure pénale) }
{ Article 694-8 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 10/03/2004 au 01/01/2029 (Code de procédure pénale) }
{ Article (Arrêté du 12 avril 1990 modifiant les arrêtés du 23 novembre 1984 et du 25 juillet 1986 relatifs à la description des imprimés à utiliser pour l'envoi des déclarations obligatoires des effets inattendus ou toxiques des médicaments aux centres régionaux de pharmacovigilance et à la Commission nationale de pharmacovigilance (1)) }
{ Article 695-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 10/03/2004 au 03/12/2016 (Code de procédure pénale) }
{ Article 3 AUTONOME (Arrêté du 26 septembre 2011 portant délégation de signature (direction de la communication et du porte-parolat)) }
{ Article 695-7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 10/03/2004 au 07/08/2013 (Code de procédure pénale) }
{ Article 695-9-15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 06/07/2005 au 11/07/2010 (Code de procédure pénale) }
{ Article 695-9-19 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 06/07/2005 au 11/07/2010 (Code de procédure pénale) }
{ Article 695-9-5 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 06/07/2005 au 01/01/2029 (Code de procédure pénale) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif aux décisions de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie portant fixation des taux de participation de l'assuré applicable à des spécialités pharmaceutiques) }
{ Article AUTONOME (Avis d'appel au mécénat d'entreprise pour l'acquisition par l'Etat d'œuvres présentant un intérêt majeur pour le patrimoine national dans le cadre de l'article 238 bis 0A du code général des impôts) }

Résultats 3121 à 3140

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