ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Code de la santé publique Partie législative Annexe à l'ordonnance n° 2000-548 du 15 juin 2000 Première partie) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 28 juin 2006 portant nomination d'un consul général de France à Barcelone - M. Brice (Pascal)) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 1er juillet 2022 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la distribution et du commerce de gros des papiers-cartons (IDCC n° 3224)) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 8 juin 2010 fixant le contenu et les modalités d'affichage des messages de mise en garde prévus par les articles 26, 28, 29 et 33 de la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne) }
{ Article 20 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 9 juin 2017 portant délégation de signature (direction des affaires financières)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis de concours externes sur titres pour le recrutement de techniciens supérieurs hospitaliers) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 janvier 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective régionale de l'industrie du bois de pin maritime en forêt de Gascogne (n° 172)) }
{ Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 04/08/2019 au 27/12/2021 (Arrêté du 23 juillet 2019 relatif aux différentes voies d'accès à la profession de professeur de danse en application de l'article L. 362-1 du code de l'éducation) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 26 juillet 2001 portant agrément d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida) }
{ Article undefined AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 25/12/2023 (Arrêté du 13 novembre 2023 portant création de la spécialité « Charcuterie-traiteur » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance) }
{ Article L311-13 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2011 au 30/09/2011 (Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile) }
{ Article 30 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 9 juin 2017 portant délégation de signature (direction des affaires financières)) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 janvier 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective régionale de l'industrie du bois de pin maritime en forêt de Gascogne (n° 172)) }
{ Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 27/07/1986 au 26/09/1987 (Arrêté du 7 mai 1986 modifiant le prix de journée et le tarif des frais de réeducation des mutilés et assurés sociaux admis à la réeducation professionelle dans les écoles dépendant de l'Office nationale des anciens combattants et victimes de guerre.) }
{ Article 53 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI organique n° 2011-918 du 1er août 2011 relative au fonctionnement des institutions de la Polynésie française (1)) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/10/1982 (Arrêté du 25 avril 1969 fixant les taux et modalités de versement de la cotisation d'assurance volontaire maladie et maternité dans les professions agricoles.) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 janvier 2011 portant extension d'avenants conclus dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires des Deux-Sèvres (n° 1628)) }
{ Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 23/05/2010 (Décret n° 2004-878 du 26 août 2004 relatif au compte épargne-temps dans la fonction publique territoriale) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des salariés du champagne, avenant régional complétant la convention collective des vins, cidres, jus de fruits, sirops et liqueurs de France) }
{ Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 19/11/1981 au 29/06/1988 (Arrêté du 25 avril 1969 fixant les taux et modalités de versement de la cotisation d'assurance volontaire maladie et maternité dans les professions agricoles.) }

Résultats 3061 à 3080

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