ARTICLE

  1. {  Article 6 AUTONOME (Décret n° 2015-799 du 1er juillet 2015 relatif aux produits et équipements à risques)  }
  2. {  Article R123-7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'urbanisme)  }
  3. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-888 du 21 juillet 2015 relatif aux conditions de délivrance de lentilles de contact oculaire correctrices à un primo-porteur)  }
  4. {  Article (Avis relatifs à des agréments de mutuelles)  }
  5. {  Article R3142-52 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du travail)  }
  6. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er juillet 2015 relatif aux organismes habilités à réaliser les évaluations de la conformité et les opérations de suivi en service des produits et équipements à risques)  }
  7. {  Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 octobre 1995 relatif à la durée de prescription de médicaments à base de buprénorphine par voie orale aux doses supérieures à 0,2 mg)  }
  8. {  Article AUTONOME (Décision du 8 janvier 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture du concours externe pour le recrutement des techniciens supérieurs de la météorologie de 1re classe)  }
  9. {  Article R3142-58 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du travail)  }
  10. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er juillet 2015 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres)  }
  11. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er juillet 2015 relatif à la mise sur le marché des produits explosifs)  }
  12. {  Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « trampoline » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »)  }
  13. {  Article R3142-71 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du travail)  }
  14. {  Article L831-4-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)  }
  15. {  Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 94-29 du 11 janvier 1994 modifiant le décret no 71-345 du 5 mai 1971 relatif au statut particulier du corps des ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement))  }
  16. {  Article 68 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-1334 du 17 décembre 2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics)  }
  17. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-889 du 22 juillet 2015 portant modification des règles relatives à la gouvernance des sections professionnelles de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérales)  }
  18. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-510 du 29 avril 2020 modifiant divers décrets portant statuts particuliers des corps de fonctionnaires de la direction générale des douanes et droits indirects)  }
  19. {  Article R3121-32 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du travail)  }
  20. {  Article 3 AUTONOME (Décret n° 2008-1335 du 16 décembre 2008 relatif à la spécialisation vétérinaire et à la traduction des diplômes, certificats ou titres de vétérinaire)  }

Résultats 3061 à 3080

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