ARTICLE

{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 03/08/2022 (Arrêté du 29 juillet 2022 déterminant les conditions spécifiques d'indemnisation des dommages aux arbres fruitiers et petits fruits causés par l'épisode de gel survenu du 1er au 5 avril 2022) }
{ Article 6 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 mai 2011 portant organisation de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles pour les militaires servant au sein de la gendarmerie nationale) }
{ Article 6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 09/10/1996 au 23/11/2003 (Décret no 96-880 du 8 octobre 1996 relatif à l'accès à l'activité de prestataire de services d'investissement) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif à un appel à candidatures en vue de la désignation d'un ou plusieurs opérateurs chargés de fournir des annuaires sous forme imprimée au titre de la composante du service universel des communications électroniques prévue au 2° de l'article L. 35-1 du code des postes et des communications électroniques (annuaires et service de renseignements)) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 décembre 2006 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations horticoles et pépinières du département du Finistère (n° 9292)) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 janvier 2012 portant admission à la retraite (services déconcentrés)) }
{ Article 8 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 mai 2011 portant organisation de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles pour les militaires servant au sein de la gendarmerie nationale) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 8 août 2022 fixant les taux de la retenue pour frais de non-recouvrement prévus au 5° de l'article L. 225-1-1 du code de la sécurité sociale) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 21 juillet 2006 portant nomination du jury national de l'examen de contrôle des connaissances prévu par l'article 6 du décret n° 73-609 du 5 juillet 1973) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 25 septembre 2006 portant nomination à la commission prévue au paragraphe I (3°) de l'article 5 du décret n° 95-110 du 2 février 1995 modifié relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 1er avril 2003 portant délégation de signature) }
{ Article 9 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 mai 2011 portant organisation de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles pour les militaires servant au sein de la gendarmerie nationale) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 8 août 2022 relatif au versement des subventions définitives de l'Etat aux maisons départementales des personnes handicapées au titre de l'année 2022) }
{ Article 423-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 03/01/2018 (Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers) }
{ Article 102 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/1970 au 27/03/2014 (Code civil) }
{ Article 7 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 juin 2006 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)) }
{ Article 10 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 mai 2011 portant organisation de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles pour les militaires servant au sein de la gendarmerie nationale) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 23 mars 2007 portant approbation de l'avenant n° 20 à la convention nationale des médecins généralistes et des médecins spécialistes) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)) }
{ Article 13 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 mai 2011 portant organisation de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles pour les militaires servant au sein de la gendarmerie nationale) }

Résultats 3161 à 3180

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