ARTICLE

  1. {  Article (Décret du 12 avril 1991 approuvant la convention passée entre l'Etat et la Société de l'autoroute Paris-Normandie pour la concession de la construction, de l'entretien et de l'exploitation d'autoroutes)  }
  2. {  Article R176-4-7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code électoral)  }
  3. {  Article (Décret no 90-1227 du 31 décembre 1990 relatif aux statuts particuliers des corps d'ouvriers d'état, de contremaîtres et de chefs d'atelier central de La Poste et des corps d'ouvriers d'état, de contremaîtres et de chefs d'atelier central de France Télécom)  }
  4. {  Article AUTONOME (Arrêté du 20 janvier 2012 portant nomination du directeur de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)  }
  5. {  Article (Décret du 12 avril 1991 approuvant la convention passée entre l'Etat et la Société de l'autoroute Paris-Normandie pour la concession de la construction, de l'entretien et de l'exploitation d'autoroutes)  }
  6. {  Article (Arrêté du 27 novembre 1990 modifiant l'arrêté du 28 mai 1969 portant réorganisation de la régie d'avances et de la régie de recettes du service d'information, d'études et de cinématographie des armées)  }
  7. {  Article (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 4e catégorie (année 2000) et reliquat des listes des années antérieures)  }
  8. {  Article (Arrêté du 27 novembre 1996 portant nomination à la Commission supérieure des monuments historiques)  }
  9. {  Article (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 4e catégorie (année 2000) et reliquat des listes des années antérieures)  }
  10. {  Article (Décision no 2000-1095 du 9 mai 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Direct Line Communication pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Golfe d'Amour (RGA))  }
  11. {  Article 1 AUTONOME (Décision du 9 février 2024 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique)  }
  12. {  Article (Arrêté du 1er décembre 1997 admettant un magistrat à faire valoir ses droits à la retraite)  }
  13. {  Article (Décret du 12 avril 1991 approuvant les avenants aux conventions de concession passées entre l'Etat et la Compagnie financière et industrielle des autoroutes, les sociétés de l'autoroute de la Côte Basque, des autoroutes Rhône-Alpes, des autoroutes du Sud de la France, de l'autoroute Esterel-Côte d'Azur, des autoroutes du Nord et de l'Est de la France, de l'autoroute Paris-Normandie, des autoroutes Paris-Rhin-Rhône, du tunnel routier sous le Mont-Blanc)  }
  14. {  Article (Arrêté du 21 novembre 1997 portant inscription à un tableau d'avancement au titre de l'année 1997 (administration centrale))  }
  15. {  Article AUTONOME (Arrêté du 21 décembre 2011 autorisant la société SECE.TB à exploiter une installation de production d'électricité)  }
  16. {  Article (Décret du 12 avril 1991 approuvant les avenants aux conventions de concession passées entre l'Etat et la Compagnie financière et industrielle des autoroutes, les sociétés de l'autoroute de la Côte Basque, des autoroutes Rhône-Alpes, des autoroutes du Sud de la France, de l'autoroute Esterel-Côte d'Azur, des autoroutes du Nord et de l'Est de la France, de l'autoroute Paris-Normandie, des autoroutes Paris-Rhin-Rhône, du tunnel routier sous le Mont-Blanc)  }
  17. {  Article (Décret du 29 janvier 1991 portant nomination et promotion dans l'armée active)  }
  18. {  Article (Arrêté du 24 septembre 1996 portant fermeture de la pêche de la sole (Solea solea) en zone C.I.E.M. II, IV)  }
  19. {  Article (Décret du 18 décembre 1990 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve)  }
  20. {  Article (Décision no 97-861 du 4 novembre 1997 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Radio Classique pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Classique)  }

Résultats 3161 à 3180

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