ARTICLE

{ Article 2 (Arrêté du 12 janvier 2004 portant autorisation du 72e rallye automobile Monte-Carlo 2004) }
{ Article D3324-43 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/05/2008 (Code du travail) }
{ Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-119 du 12 février 2020 renforçant le dispositif national de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme) }
{ Article 12 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 06/10/2018 au 15/08/2022 (Décret n° 2016-1858 du 23 décembre 2016 relatif aux commissions consultatives paritaires et aux conseils de discipline de recours des agents contractuels de la fonction publique territoriale) }
{ Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-119 du 12 février 2020 renforçant le dispositif national de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme) }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 juin 2015 portant extension d'un avenant relatif au travail à temps partiel à la convention collective des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public) }
{ Article D3324-42 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/05/2008 (Code du travail) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 14/02/2020 (Arrêté du 6 février 2020 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative au régime d'exercice de la pêche du bar (Dicentrarchus labrax) à l'hameçon dans les divisions CIEM VII a, d, e, f, g, h et IV b, c (zone Nord) pour la campagne de pêche 2020) }
{ Article Annexe (Arrêté du 18 décembre 2003 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé) }
{ Article 1 (Décision du 12 décembre 2003 relative à la composition et au fonctionnement de la commission d'appel d'offres de la Commission de régulation de l'énergie) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 28 février 2023 portant création de la spécialité « boucher » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance) }
{ Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 31/01/1997 au 05/01/1999 (Arrêté du 14 mai 1996 portant création d'un comité scientifique sur le dépistage du cancer du côlon et du rectum) }
{ Article 6 AUTONOME (Arrêté du 2 décembre 2009 fixant les missions spécifiques de l'inspecteur de l'armement pour la sécurité nucléaire) }
{ Article 23 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 91-696 du 18 juillet 1991 pris pour l'application de l'article 124 de la loi de finances pour 1991 (no 90-1168 du 29 décembre 1990) et portant statut de Voies navigables de France) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 14/02/2020 (Arrêté du 6 février 2020 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative au régime d'exercice de la pêche du bar (Dicentrarchus labrax) au filet dans les divisions CIEM VII a, d, e, f, g, h et IV b, c (zone Nord) pour la campagne de pêche 2020) }
{ Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 13/03/2021 (Décret n° 2021-13 du 8 janvier 2021 prévoyant l'application de dérogations relatives au bénéfice des indemnités journalières et de l'indemnité complémentaire prévue à l'article L. 1226-1 du code du travail ainsi qu'aux conditions de prise en charge par l'assurance maladie de certains frais de santé afin de lutter contre l'épidémie de Covid-19) }
{ Article D3324-41 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/05/2008 (Code du travail) }
{ Article 1 AUTONOME (Décision n° 2015-0825 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes en date du 2 juillet 2015 proposant au ministre chargé des communications électroniques les modalités et les conditions d'attribution d'autorisations d'utilisation de fréquences dans la bande 700 MHz en France métropolitaine pour établir et exploiter un réseau radioélectrique mobile ouvert au public) }
{ Article 16 (LOI n° 2004-1 du 2 janvier 2004 relative à l'accueil et à la protection de l'enfance (1)) }
{ Article Annexe II b AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 08/03/2017 (Arrêté du 27 février 2017 portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise agricole » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance) }

Résultats 3101 à 3120

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