ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 juin 2001 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1991 relatif à la formation aux premiers secours) }
{ Article 8 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 5 mai 2011 fixant les modalités d'organisation des élections et de remplacement des membres élus au conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux) }
{ Article 403 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/02/1993 au 18/08/1993 (Code général des impôts) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 10 août 2022 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès de la Première ministre, chargé des relations avec le Parlement) }
{ Article 335 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2023 (Code de procédure pénale) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 20 novembre 2001 portant nomination au Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 30 juin 1995 portant délégation de signature) }
{ Article 10 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 août 2007 relatif à l'élection des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Etablissement public de la porte Dorée-Cité nationale de l'histoire de l'immigration) }
{ Article 13 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 5 mai 2011 fixant les modalités d'organisation des élections et de remplacement des membres élus au conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-257 du 16 mai 1995 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Cactus pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Cactus) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 24/07/2022 (Arrêté du 8 juillet 2022 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels et collaborateurs du ministère chargé de l'agriculture) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 30 septembre 2003 modifiant l'arrêté du 13 avril 1990 fixant le programme et les modalités de l'examen prévu à l'article 11 du décret n° 73-609 du 5 juillet 1973 modifié relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès aux fonctions de notaire) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 10 août 2022 portant cessation de fonctions d'un sous-préfet chargé de mission, sous-préfet à la relance auprès du préfet de l'Essonne - M. LEFEVRE (Nicolas)) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 6 mai 2011 portant homologation de la décision n° 2011-DC-0210 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 3 mars 2011 fixant les limites de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 84 et n° 85 exploitées par Electricité de France-Société anonyme (EDF-SA) sur la commune de Dampierre-en-Burly (département du Loiret)) }
{ Article L626-18 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 20/11/2016 au 01/10/2021 (Code de commerce) }
{ Article R613-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 13/04/1995 au 03/03/2007 (Code de la propriété intellectuelle) }
{ Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 16 octobre 2003 portant délégation de signature) }
{ Article 1649 quater A AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 24/06/1991 au 27/10/1995 (Code général des impôts) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 juillet 1995 portant création d'une zone réglementée au profit des activités du site de Rosnay (Indre)) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 4 août 2022 portant admission à la retraite (agents diplomatiques et consulaires)) }

Résultats 3141 à 3160

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