ARTICLE

  1. {  Article L3643-12 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }
  2. {  Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 98-638 du 20 juillet 1998 relatif à la prise en compte des exigences liées à l'environnement dans la conception et la fabrication des emballages)  }
  3. {  Article R445-28 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la construction et de l'habitation)  }
  4. {  Article L3643-15 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }
  5. {  Article L3643-18 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }
  6. {  Article L3644-2 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }
  7. {  Article L3644-3 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }
  8. {  Article L3644-4 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }
  9. {  Article 242 C AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts, annexe II)  }
  10. {  Article (Arrêté du 30 mars 1994 approuvant les règlements d'une institution de prévoyance)  }
  11. {  Article 2 (Arrêté du 18 novembre 2002 modifiant l'arrêté du 21 octobre 1993 habilitant les préfets de région à instituer des régies de recettes et des régies d'avances auprès des directions régionales de l'équipement)  }
  12. {  Article L3644-6 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }
  13. {  Article L2121-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des transports)  }
  14. {  Article L3644-9 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }
  15. {  Article L3644-10 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }
  16. {  Article (Décret no 94-280 du 11 avril 1994 modifiant le décret no 71-917 du 8 novembre 1971 relatif au statut particulier du corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile)  }
  17. {  Article (Décision no 2000-597 du 5 septembre 2000 modifiant la décision no 96-894 du 3 septembre 1996 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Arrels pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Arrels)  }
  18. {  Article 5 (Décision n° 2002-672 du 15 octobre 2002 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire des communes constitutives de la communauté d'agglomération dénommée « Amiens métropole » : Allonville, Amiens, Bertangles, Blangy-Tronville, Boves, Cagny, Camon, Dreuil-lès-Amiens, Dury, Glisy, Longueau, Pont-de-Metz, Poulainville, Rivery, Sains-en-Amiénois, Saint-Fuscien, Saleux, Salouël, Saleuse, Vers-sur-Celle (Somme))  }
  19. {  Article 11 AUTONOME (Arrêté du 6 février 2024 portant délégation de signature (direction générale des finances publiques))  }
  20. {  Article (Arrêté du 3 août 1995 modifiant l'arrêté du 30 décembre 1992 portant application des articles 17 et 55 du décret portant statut des personnels du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles)  }

Résultats 3141 à 3160

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