ARTICLE

{ Article 8 AUTONOME (Arrêté du 22 octobre 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture de l'examen professionnel de recrutement dans le corps des greffiers des services judiciaires) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 18 février 2015 portant approbation des modifications apportées aux statuts de la section professionnelle des vétérinaires (CARPV)) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-1354 du 24 octobre 2022 relatif à la protection des animaux de compagnie) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 9 mars 2022 relatif à la fonction de référent laïcité au sein du ministère de la transition écologique, du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la mer) }
{ Article (Arrêté du 21 juin 1993 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2003 portant mise en application obligatoire de normes) }
{ Article 1 DENONCE, en vigueur du 04/05/1998 au 31/12/1999 (CREATION D'UN OPCA BANQUE Accord du 6 décembre 1994) }
{ Article 2 MODIFIE, en vigueur du 06/12/1994 au 16/01/1995 (CREATION D'UN OPCA BANQUE Accord du 6 décembre 1994) }
{ Article 2 MODIFIE, en vigueur du 16/01/1995 au 04/05/1998 (CREATION D'UN OPCA BANQUE Accord du 6 décembre 1994) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-599 du 12 juillet 2023 relatif à la délégation de tâches de contrôle en matière de sécurité sanitaire des aliments) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 27/11/2023 (Arrêté du 20 novembre 2023 portant cahiers des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière à responsabilité élargie des producteurs de voitures particulières, de camionnettes, de véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 27/11/2023 (Arrêté du 20 novembre 2023 portant cahiers des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière à responsabilité élargie des producteurs de voitures particulières, de camionnettes, de véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 27/11/2023 (Arrêté du 20 novembre 2023 portant cahiers des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière à responsabilité élargie des producteurs de voitures particulières, de camionnettes, de véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur) }
{ Article (Arrêté du 3 octobre 2001 fixant les conditions d'accès des guides-conférenciers des villes et pays d'art et d'histoire à l'examen de guide-interprète régional ainsi que les conditions d'accès des guides-interprètes régionaux à l'examen de guide-conférencier des villes et pays d'art et d'histoire) }
{ Article 2 DENONCE, en vigueur du 04/05/1998 au 31/12/1999 (CREATION D'UN OPCA BANQUE Accord du 6 décembre 1994) }
{ Article 3 MODIFIE, en vigueur du 06/12/1994 au 04/05/1998 (CREATION D'UN OPCA BANQUE Accord du 6 décembre 1994) }
{ Article 3 DENONCE, en vigueur du 04/05/1998 au 31/12/1999 (CREATION D'UN OPCA BANQUE Accord du 6 décembre 1994) }
{ Article 5 MODIFIE, en vigueur du 06/12/1994 au 16/01/1995 (CREATION D'UN OPCA BANQUE Accord du 6 décembre 1994) }
{ Article 5 MODIFIE, en vigueur du 16/01/1995 au 21/10/1996 (CREATION D'UN OPCA BANQUE Accord du 6 décembre 1994) }
{ Article 5 MODIFIE, en vigueur du 21/10/1996 au 04/05/1998 (CREATION D'UN OPCA BANQUE Accord du 6 décembre 1994) }

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