ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 26 juillet 2001 portant renouvellement d'agrément d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida) }
{ Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2023 (Arrêté du 24 mai 2022 relatif à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents contractuels relevant des ministres chargés du travail, de l'emploi, de l'insertion, de la santé et des solidarités) }
{ Article 18 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/07/1969 (Loi n°69-700 du 30 juin 1969 PORTANT AMNISTIE) }
{ Article 86 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé (1)) }
{ Article R262-12 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 16/04/2000 au 01/05/2017 (Code des juridictions financières) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/07/2021 (Arrêté du 28 juin 2021 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel de la régie municipale de Villard-Bonnot) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Code de la route Partie réglementaire Annexe au décret n° 2001-251 du 22 mars 2001 (décrets en Conseil d'Etat) LIVRE IV) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 23 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 17 mars 2008 fixant les plafonds de dépenses prévues au III de l'article 10 du décret n° 2007-1268 du 24 août 2007) }
{ Article R104-33 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2016 au 30/04/2016 (Code de l'urbanisme) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/07/2021 (Arrêté du 28 juin 2021 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel de la régie municipale de Villard-Bonnot) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Code de la route Partie réglementaire Annexe au décret n° 2001-251 du 22 mars 2001 (décrets en Conseil d'Etat) LIVRE IV) }
{ Article R104-24 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2016 au 30/04/2016 (Code de l'urbanisme) }
{ Article 7 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 septembre 2010 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile - direction du transport aérien)) }
{ Article R104-11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2016 au 16/10/2021 (Code de l'urbanisme) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Code de la route Partie réglementaire Annexe au décret n° 2001-251 du 22 mars 2001 (décrets en Conseil d'Etat) LIVRE IV) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 91-129 du 31 janvier 1991 portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitalière) }
{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 23 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 17 mars 2008 fixant les plafonds de dépenses prévues au III de l'article 10 du décret n° 2007-1268 du 24 août 2007) }
{ Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/07/2021 (Arrêté du 28 juin 2021 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel de la régie municipale de Villard-Bonnot) }
{ Article R262-84 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 16/04/2000 au 01/04/2013 (Code des juridictions financières) }
{ Article R262-85 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 16/04/2000 au 01/04/2013 (Code des juridictions financières) }

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