ARTICLE

{ Article 7 PERIME, en vigueur du 19/04/1989 au 19/04/1994 (REFORME DES ENSEIGNEMENTS DE L'INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE - Accord du 19 avril 1989) }
{ Article PERIME, en vigueur du 19/04/1989 au 19/04/1994 (REFORME DES ENSEIGNEMENTS DE L'INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE ANNEXE I Accord du 19 avril 1989) }
{ Article PERIME, en vigueur du 19/04/1989 au 19/04/1994 (REFORME DES ENSEIGNEMENTS DE L'INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE ANNEXE II Accord du 19 avril 1989) }
{ Article PERIME, en vigueur du 19/04/1989 au 19/04/1994 (REFORME DES ENSEIGNEMENTS DE L'INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE ANNEXE III Accord du 19 avril 1989) }
{ Article PERIME, en vigueur du 19/04/1989 au 19/04/1994 (REFORME DES ENSEIGNEMENTS DE L'INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE ANNEXE IV Accord du 19 avril 1989) }
{ Article PERIME, en vigueur du 19/04/1989 au 19/04/1994 (REFORME DES ENSEIGNEMENTS DE L'INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE ANNEXE V Accord du 19 avril 1989) }
{ Article Préambule DENONCE, en vigueur du 06/05/1983 au 31/12/1999 (CONDITIONS DE TRAVAIL SUR ECRANS DE VISUALISATION - Protocole d'accord du 6 mai 1983) }
{ Article DENONCE, en vigueur du 01/06/1975 au 31/12/1999 (TRAVAIL SUR ECRANS DE VISUALISATION BIBLIOGRAPHIE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 20 août 1952) }
{ Article DENONCE, en vigueur du 20/06/1983 au 31/12/1999 (CONDITIONS D'EMPLOI DES AUXILIAIRES DE VACANCES Accord du 20 juin 1983) }
{ Article 14 REMPLACE, en vigueur du 20/01/2003 au 24/11/2004 (Accord du 20 janvier 2003 portant règlement du PPESVI à 10 ans (PEV-BTP)) }
{ Article 14 PERIME, en vigueur du 24/11/2004 au 01/02/2008 (Accord du 20 janvier 2003 portant règlement du PPESVI à 10 ans (PEV-BTP)) }
{ Article DENONCE, en vigueur du 01/06/1975 au 31/12/1999 (CONDITIONS D'EMPLOI DES AUXILIAIRES DE VACANCES CONTRAT TYPE POUR LES AUXILIAIRES DE VACANCES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 20 août 1952) }
{ Article DENONCE, en vigueur du 28/07/1983 au 31/12/1999 (FORMATION A LA SECURITE Accord du 28 juillet 1983) }
{ Article Préambule DENONCE, en vigueur du 12/02/1988 au 31/12/1999 (EQUIPEMENT DES GUICHETS PERMANENTS - Accord du 12 février 1988) }
{ Article DENONCE, en vigueur du 12/02/1988 au 31/12/1999 (EQUIPEMENT DES GUICHETS PERMANENTS - Accord du 12 février 1988) }
{ Article DENONCE, en vigueur du 15/11/1984 au 31/12/1999 (PROTECTION DU PERSONNEL CHARGE DE L'ENTRETIEN DES LOCAUX BANCAIRES Protocole d'accord du 15 novembre 1984) }
{ Article Préambule MODIFIE, en vigueur du 27/02/1992 au 20/02/1993 (FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE ACCORD du 20 février 1985 - Accord du 20 février 1985) }
{ Article MODIFIE, en vigueur du 27/02/1992 au 20/02/1993 (FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE ACCORD du 20 février 1985 - Accord du 20 février 1985) }
{ Article 1 MODIFIE, en vigueur du 27/02/1992 au 20/02/1993 (FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE ACCORD du 20 février 1985 - Accord du 20 février 1985) }
{ Article 2 MODIFIE, en vigueur du 27/02/1992 au 20/02/1993 (FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE ACCORD du 20 février 1985 - Accord du 20 février 1985) }

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