ARTICLE

{ Article 78 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2017-194 du 15 février 2017 modifiant plusieurs décrets portant statuts particuliers de corps d'ingénieurs de la fonction publique de l'Etat) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 11 mars 1998 modifiant l'arrêté du 16 juillet 1997 fixant les listes des candidats ayant satisfait aux épreuves nationales d'aptitude à la fonction de praticien adjoint contractuel mentionnées aux articles 3 et 4 de la loi no 95-116 du 4 février 1995 portant diverses dispositions d'ordre social) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 12 mars 1998 fixant la liste des experts agricoles et fonciers et des experts forestiers pour 1998) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 9 septembre 1999 fixant le nombre de postes offerts au titre de l'année 1999 aux concours pour le recrutement de techniciens d'art (femmes et hommes) du ministère de la culture et de la communication) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 12 octobre 1999 portant nomination au conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision no 98-65 du 3 mars 1998 autorisant la SARL Société de radiodiffusion d'informations autoroutières du Sud-Est (SORIASE) à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Trafic FM) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 septembre 1999 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 septembre 1999 portant extension d'un accord départemental (Somme) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des cabinets d'architectes) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 8 septembre 1999 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et SICA de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre) }
{ Article undefined ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 22 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2007 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services déconcentrés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 21 juin 2010 portant habilitation d'un bureau de vérification pour l'application du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les chapiteaux, tentes et structures recevant du public) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 septembre 2024 portant attribution de l'aide financière exceptionnelle prévue par l'article 5 du décret n° 2024-717 du 5 juillet 2024) }
{ Article L231-9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2001 au 01/01/2002 (Code monétaire et financier) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 24/06/2024 (Arrêté du 28 mai 2024 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives dénommé « Outil de Surveillance et de Contrôle Eau et Nature (OSCEAN) » et de sa version mobile SONGE (Solution pour un Outil Nomade de Gestion de l'Eau)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 15 janvier 2007 portant autorisation d'exercice de la chirurgie dentaire en France en application de l'article 69-1, onzième alinéa, de la loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé (manipulateurs en électroradiologie médicale)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 92-1354 du 24 décembre 1992 relatif à l'organisation de la sécurité sociale dans les mines) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 4 août 2010 portant nomination d'ingénieurs généraux des ponts, des eaux et des forêts de classe normale) }
{ Article 82 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2017-194 du 15 février 2017 modifiant plusieurs décrets portant statuts particuliers de corps d'ingénieurs de la fonction publique de l'Etat) }
{ Article Annexe 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/10/2020 au 26/10/2020 (Arrêté du 21 septembre 2020 relatif au certificat d'instructeur pour l'autonomie des personnes déficientes visuelles) }

Résultats 2361 à 2380

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