ARTICLE

{ Article 5 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2003-459 du 15 juillet 2003 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Guyane Communication pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Nostalgie) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2024-1366 du 25 juin 2024 proposant au ministre chargé des communications électroniques les modalités et les conditions d'attribution d'autorisations d'utilisation de fréquences dans les bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz en Guyane pour établir et exploiter un réseau radioélectrique mobile ouvert au public) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 12 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval arabe) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 29/02/2024 (Arrêté du 20 février 2023 pris pour l'application des articles D. 612-36-2 et D. 612-36-2-1 du code de l'éducation établissant les dérogations à la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master et fixant le nombre maximal de candidatures sur la plateforme dématérialisée) }
{ Article 38-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 04/06/2000 au 01/09/2013 (Décret n° 87-1097 du 30 décembre 1987 portant statut particulier du cadre d'emplois des administrateurs territoriaux) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 mai 2021 modifiant le règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/02/2023 (Décret n° 2023-114 du 20 février 2023 relatif à l'enquête de représentativité des organisations syndicales des médecins libéraux et aux négociations de la prochaine convention médicale) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 octobre 2006 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de l'industrie des métaux du Bas-Rhin (n° 1967)) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 9 février 2011 modifiant l'arrêté du 3 mai 1995 pris pour l'application du paragraphe V de l'article 1er du décret n° 95-110 du 2 février 1995 relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'œuvres audiovisuelles et concernant les aides à la promotion) }
{ Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/1991 au 01/07/1992 (Décret no 90-1226 du 31 décembre 1990 relatif au statut particulier du corps des gérantes de cabines téléphoniques de La Poste) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 9 juillet 1996 fixant l'organisation et le programme des concours de recrutement des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 juillet 1996 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des pompes funèbres) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2022-272 du 20 avril 2022 autorisant la SAM Radio Monte-Carlo à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif au remplacement de membres élus du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques (décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié, article 8)) }
{ Article 726 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 31/12/2006 au 03/04/2008 (Code général des impôts) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 14 décembre 2020 modifiant les arrêtés du 1er décembre 2020 relatifs à la mise en œuvre d'un second arrêt temporaire aidé des activités de pêche et de pêche à pied dans le cadre de l'épidémie du coronavirus covid-19) }
{ Article R20-16 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 21/05/2005 au 24/04/2017 (Code des postes et des communications électroniques) }
{ Article 8 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 29 mars 2005 portant délégation de signature (direction générale des douanes et droits indirects)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (assistant de service social) de la fonction publique hospitalière) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/02/2023 (Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2021 portant création de la mention « sport automobile » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif ») }

Résultats 2441 à 2460

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