ARTICLE

  1. {  Article 3 AUTONOME (Décision n° 2025-731 du 24 septembre 2025 autorisant l'association Radio Vent du Large à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé RCF Calvados-Manche dans la zone Cherbourg-en-Cotentin étendu)  }
  2. {  Article 4 AUTONOME (Décision n° 2025-731 du 24 septembre 2025 autorisant l'association Radio Vent du Large à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé RCF Calvados-Manche dans la zone Cherbourg-en-Cotentin étendu)  }
  3. {  Article 5 AUTONOME (Décision n° 2025-731 du 24 septembre 2025 autorisant l'association Radio Vent du Large à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé RCF Calvados-Manche dans la zone Cherbourg-en-Cotentin étendu)  }
  4. {  Article 6 AUTONOME (Décision n° 2025-731 du 24 septembre 2025 autorisant l'association Radio Vent du Large à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé RCF Calvados-Manche dans la zone Cherbourg-en-Cotentin étendu)  }
  5. {  Article (Arrêté du 29 décembre 1989 fixant la liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'exercice 1990)  }
  6. {  Article 90 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale de l'hospitalisation privée du 18 avril 2002. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale du thermalisme (IDCC 2104) par accord du 14 mars 2019.)  }
  7. {  Article 32 REMPLACE, en vigueur du au (Convention collective nationale de travail des ingénieurs et cadres de l'industrie de la fabrication des ciments du 5 juillet 1963. Étendue par arrêté du 16 avril 1968 JONC 10 mai 1968. Remplacée par la convention collective nationale de l’industrie de la fabrication des ciments du 2 octobre 2019 (IDCC 3233))  }
  8. {  Article 33 ABROGE, en vigueur du au (Convention collective nationale de travail des ingénieurs et cadres de l'industrie de la fabrication des ciments du 5 juillet 1963. Étendue par arrêté du 16 avril 1968 JONC 10 mai 1968. Remplacée par la convention collective nationale de l’industrie de la fabrication des ciments du 2 octobre 2019 (IDCC 3233))  }
  9. {  Article 34 REMPLACE, en vigueur du au (Convention collective nationale de travail des ingénieurs et cadres de l'industrie de la fabrication des ciments du 5 juillet 1963. Étendue par arrêté du 16 avril 1968 JONC 10 mai 1968. Remplacée par la convention collective nationale de l’industrie de la fabrication des ciments du 2 octobre 2019 (IDCC 3233))  }
  10. {  Article 4 ABROGE, en vigueur du au (Annexe classification Cadres à la convention collective nationale du 5 juillet 1963)  }
  11. {  Article 6 MODIFIE, en vigueur du au (Annexe classification Cadres à la convention collective nationale du 5 juillet 1963)  }
  12. {  Article ABROGE, en vigueur du au (Accord du 13 novembre 1990 relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes)  }
  13. {  Article 7 AUTONOME (Décision n° 2025-731 du 24 septembre 2025 autorisant l'association Radio Vent du Large à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé RCF Calvados-Manche dans la zone Cherbourg-en-Cotentin étendu)  }
  14. {  Article (Arrêté du 29 avril 1997 portant approbation de l'annexe à la convention nationale des directeurs de laboratoires privés d'analyses médicales conclue pour l'année 1997 en application de l'article L. 162-14-2 du code de la sécurité sociale)  }
  15. {  Article 8 AUTONOME (Décision n° 2025-731 du 24 septembre 2025 autorisant l'association Radio Vent du Large à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé RCF Calvados-Manche dans la zone Cherbourg-en-Cotentin étendu)  }
  16. {  Article AUTONOME (Décision n° 2025-731 du 24 septembre 2025 autorisant l'association Radio Vent du Large à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé RCF Calvados-Manche dans la zone Cherbourg-en-Cotentin étendu)  }
  17. {  Article AUTONOME (Décision n° 2025-731 du 24 septembre 2025 autorisant l'association Radio Vent du Large à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé RCF Calvados-Manche dans la zone Cherbourg-en-Cotentin étendu)  }
  18. {  Article 36 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2007-1845 du 26 décembre 2007 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de la fonction publique territoriale)  }
  19. {  Article 10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2008-670 du 2 juillet 2008 portant création de l'Etablissement public foncier de Languedoc-Roussillon)  }
  20. {  Article 1 AUTONOME (Décision n° 2025-732 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS VH COM à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Forever dans la zone Cherbourg-en-Cotentin étendu)  }

Résultats 2441 à 2460

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