ARTICLE

  1. {  Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques. JORF 9 février 1994.)  }
  2. {  Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques. JORF 3 juin 1994.)  }
  3. {  Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques. JORF 29 juillet 1994.)  }
  4. {  Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques. JORF 3 septembre 1994.)  }
  5. {  Article 26 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale des cadres des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison du 23 juin 1971 (anciennement convention collective interrégionale). Etendue par arrêté du 13 juillet 1973 JORF 9 septembre 1973.)  }
  6. {  Article 10 VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le (Protocole d'accord du 9 mars 1993 relatif aux congés individuels de formation et aux congés de bilan de compétences. Agréé par arrêté du 24 septembre 1993 JORF 21 octobre 1993.)  }
  7. {  Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques. JORF 25 mars 1995.)  }
  8. {  Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques. JORF 16 mai 1995.)  }
  9. {  Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques. JORF 28 juillet 1995.)  }
  10. {  Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques. JORF 19 décembre 1995.)  }
  11. {  Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques. JORF 24 janvier 1996.)  }
  12. {  Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques. JORF 2 juillet 1996.)  }
  13. {  Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques. JORF 4 juillet 1997.)  }
  14. {  Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques. JORF 5 juillet 1997.)  }
  15. {  Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques. JORF 26 décembre 1997.)  }
  16. {  Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques. JORF 17 avril 1999.)  }
  17. {  Article 27 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale des cadres des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison du 23 juin 1971 (anciennement convention collective interrégionale). Etendue par arrêté du 13 juillet 1973 JORF 9 septembre 1973.)  }
  18. {  Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques. JORF 6 janvier 2000.)  }
  19. {  Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du 15 décembre 1998 relatif à la réduction du temps de travail conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques. JORF 31 décembre 2000.)  }
  20. {  Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques. JORF 31 décembre 2000.)  }

Résultats 2401 à 2420

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