ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Code de la route Partie réglementaire Annexe au décret n° 2001-251 du 22 mars 2001 (décrets en Conseil d'Etat) LIVRE III) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Résultats des tirages du Keno des samedi 4 août et dimanche 5 août 2007) }
{ Article 21 PARTIELLEMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 2017-256 du 28 février 2017 de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (1)) }
{ Article 34 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 2017-256 du 28 février 2017 de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (1)) }
{ Article R515-15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 25/08/2005 au 01/01/2008 (Code monétaire et financier) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 30 juillet 2010 pris en application du deuxième alinéa du 8° de l'article 2 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat, au profit des personnels civils de l'organisme « DGA techniques aéronautiques » basé sur la commune de Balma et chargés des différents essais techniques effectués sur l'Airbus A350) }
{ Article 4 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 septembre 2005 portant délégation de signature (direction du personnel, de la modernisation et de l'administration)) }
{ Article R516-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 25/08/2005 au 11/05/2006 (Code monétaire et financier) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 10 mai 2007 portant nomination (enseignements supérieurs) - M. Darris (Gérard)) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 19/04/2007 (Décret n° 2007-567 du 17 avril 2007 pris pour l'application de la réforme du régime fiscal des distributions et modifiant l'annexe II au code général des impôts et la partie réglementaire du code monétaire et financier) }
{ Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 13/05/2021 (Décret n° 2021-572 du 10 mai 2021 portant adaptation temporaire d'épreuves de certains concours de la fonction publique territoriale en application de l'article 7 de l'ordonnance n° 2020-1694 du 24 décembre 2020 relative à l'organisation des examens et concours pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis de concours pour le recrutement de techniciens de laboratoire des écoles nationales des mines) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 24 août 2010 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2009 portant organisation de la direction du service national) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 12 avril 2022 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels) }
{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2021-574 du 10 mai 2021 relatif à l'allongement et à l'obligation de prise d'une partie du congé de paternité et d'accueil de l'enfant) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 2001-195 du 21 février 2001 portant publication de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République tunisienne relative à l'équivalence des niveaux d'études, signée à Tunis le 26 juillet 2000 (1)) }
{ Article 6 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 janvier 2005 fixant les modalités et les programmes des concours de recrutement des inspecteurs de la jeunesse et des sports) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 février 2001 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des personnels de la direction du renseignement militaire) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 12 mars 2001 portant concession de l'aérodrome de Bordeaux-Mérignac à la chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 août 2010 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique) }

Résultats 2401 à 2420

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