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ARTICLE
{
Article (Arrêté du 10 octobre 2001 dérogeant à l'arrêté du 10 octobre 2001 fixant certaines modalités d'application pour la gestion et le contrôle des déclarations de surface et du régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables)
}
{
Article (Arrêté du 18 décembre 1990 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce et de la distribution des combustibles solides, liquides, gazeux et produits pétroliers)
}
{
Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un accord collectif et d'un avenant à un accord collectif conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique)
}
{
Article 1 AUTONOME (Décision n° 2025-639 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Harmony à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Melody dans la zone Bourges étendu)
}
{
Article 8 AUTONOME (Décision n° 2025-700 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS SOPRODI Médias à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Star dans la zone d'Épinal)
}
{
Article 23 ABROGE, en vigueur du
15/12/2004
au
20/07/2016
(Accord du 15 décembre 2004 relatif à la formation professionnelle)
}
{
Article 24 ABROGE, en vigueur du
15/12/2004
au
20/07/2016
(Accord du 15 décembre 2004 relatif à la formation professionnelle)
}
{
Article 2 AUTONOME (Décision n° 2025-639 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Harmony à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Melody dans la zone Bourges étendu)
}
{
Article (Décret du 19 octobre 1994 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve)
}
{
Article 3 AUTONOME (Décision n° 2025-639 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Harmony à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Melody dans la zone Bourges étendu)
}
{
Article R*214-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
16/04/2012
au
19/03/2016
(Code de l'urbanisme)
}
{
Article R*423-16 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
15/09/1988
au
04/07/2008
(Code de la construction et de l'habitation)
}
{
Article 4 AUTONOME (Décision n° 2025-639 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Harmony à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Melody dans la zone Bourges étendu)
}
{
Article 5 AUTONOME (Décision n° 2025-639 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Harmony à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Melody dans la zone Bourges étendu)
}
{
Article 25 ABROGE, en vigueur du
15/12/2004
au
20/07/2016
(Accord du 15 décembre 2004 relatif à la formation professionnelle)
}
{
Article 2 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le
05/01/2005
(Avenant relatif à l'accord FIMO-FCOS du 26 janvier 1999 Avenant n° 5 du 5 janvier 2005)
}
{
Article 11 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le
09/12/2003
(Convention collective nationale des associations agréées de surveillance de la qualité de l'air du 3 octobre 2001. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils (IDCC 1486) par arrêté ministériel du 1er août 2019.)
}
{
Article VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le
02/02/2005
(Avis de la commission nationale paritaire relatif à l'accord du 5 janvier 2005 concernant la revalorisation des salaires Avis du 2 février 2005)
}
{
Article VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le
02/02/2005
(Avenant du 2 février 2005 relatif à la réécriture du champ d'application)
}
{
Article 6 AUTONOME (Décision n° 2025-639 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Harmony à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Melody dans la zone Bourges étendu)
}
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