ARTICLE

{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 12 janvier 2006 portant délégation de signature (direction générale de la forêt et des affaires rurales)) }
{ Article Annexe art. 17 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/12/1973 (Arrêté du 13 novembre 1973 HOMOLOGATION DES MODIFICATIONS APPORTEES AU STATUT DU PERSONNEL ADMINISTRATIF DE L'ASSEMBLEE PERMANENTE DES CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (APCCI),DES CHAMBRES REGIONALES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (CRCI) ET DES CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (CCI)) }
{ Article 57 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 01/01/2025 (Décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991 organisant la profession d'avocat) }
{ Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 04/06/2020 (Arrêté du 27 mai 2020 relatif aux modalités d'admission dans la formation conduisant au diplôme d'Etat de paysagiste pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19 pour la session 2020) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision no 2000-1261 du 12 décembre 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Turons Radio pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Chérie FM Tours) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision no 2000-1277 du 12 décembre 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Radio Monte-Carlo pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RMC) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 3 février 2011 portant délégation de signature (direction générale des douanes et droits indirects)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 6 mars 1996 portant agrément d'organismes pour l'application de l'arrêté du 9 mai 1994 relatif au rendement des chaudières à eau chaude alimentées en combustibles liquides ou gazeux et à leur marquage) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 03/05/2020 (Décret n° 2020-500 du 29 avril 2020 modifiant le décret n° 91-1025 du 7 octobre 1991 relatif au statut particulier des médecins inspecteurs de santé publique) }
{ Article 33 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2010-406 du 26 avril 2010 relatif aux contrats de concession de travaux publics et portant diverses dispositions en matière de commande publique) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2006-131 du 8 février 2006 modifiant le décret n° 2000-288 du 30 mars 2000 relatif à la gestion et à l'administration de l'infrastructure du ministère de la défense) }
{ Article Annexe art. 19 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/12/1973 (Arrêté du 13 novembre 1973 HOMOLOGATION DES MODIFICATIONS APPORTEES AU STATUT DU PERSONNEL ADMINISTRATIF DE L'ASSEMBLEE PERMANENTE DES CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (APCCI),DES CHAMBRES REGIONALES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (CRCI) ET DES CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (CCI)) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 03/05/2020 (Arrêté du 29 avril 2020 fixant le pourcentage mentionné à l'article 13 du décret n° 91-1025 du 7 octobre 1991 relatif au statut particulier des médecins inspecteurs de santé publique) }
{ Article 17 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/07/2024 (Accord du 25 juin 2024 d'applicabilité aux magistrats de l'ordre judiciaire de l'accord interministériel relatif à l'amélioration des garanties en prévoyance (incapacité de travail, invalidité, décès) dans la fonction publique de l'Etat conclu le 20 octobre 2023) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Ordonnance n° 2017-84 du 26 janvier 2017 relative à la Haute Autorité de santé) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 02/05/2020 (Décret n° 2020-502 du 30 avril 2020 modifiant le décret n° 2020-74 du 31 janvier 2020 relatif au service à compétence nationale dénommé « service des biens à double usage ») }
{ Article L34-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 28/07/2001 au 10/07/2004 (Code des postes et des communications électroniques) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Résultats de délibérations) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 juin 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics) }

Résultats 2341 à 2360

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