ARTICLE

  1. {  Article R512-46-27 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'environnement)  }
  2. {  Article (Loi n°87-520 du 10 juillet 1987 RELATIVE A LA PROTECTION DES SERVICES DE TELEVISION OU DE RADIODIFFUSION DESTINES A UN PUBLIC DETERMINE)  }
  3. {  Article (Loi n°85-1496 du 31 décembre 1985 RELATIVE A L'AMENAGEMENT FONCIER RURAL)  }
  4. {  Article (Loi n°85-1496 du 31 décembre 1985 RELATIVE A L'AMENAGEMENT FONCIER RURAL)  }
  5. {  Article (LOI n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne)  }
  6. {  Article (Arrêté du 5 février 1991 portant désignation des auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale)  }
  7. {  Article (Décret n° 2001-1057 du 12 novembre 2001 portant publication de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie dans le domaine de l'énergie nucléaire, signé à Moscou le 19 avril 1996 (1))  }
  8. {  Article (Décret du 5 février 1991 déclarant d'utilité publique les travaux de construction de la déviation du Camp de Coëtquidan et de Plélan-le-Grand, de l'itinéraire de substitution à la déviation de Josselin, de l'aménagement du créneau de la Pyramide, conférant le caractère de route express à la R.N. 24 entre Les Landes d'Apigné (commune du Rheu) (département d'Ille-et-Vilaine) et la R.N. 165 (commune de Kervignac) (département du Morbihan) et portant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols de la commune de Plélan-le-Grand, dans le département d'Ille-et-Vilaine)  }
  9. {  Article (Loi n°84-1208 DE FINANCES POUR 1985)  }
  10. {  Article (Arrêté du 4 septembre 1998 fixant les conditions d'admission à l'Ecole normale supérieure)  }
  11. {  Article (Arrêté du 23 novembre 1998 fixant le montant de l'indemnité d'appel de préparation à la défense)  }
  12. {  Article R6323-33 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du travail)  }
  13. {  Article 42 AUTONOME (LOI n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique (1))  }
  14. {  Article (Loi n°84-1208 DE FINANCES POUR 1985)  }
  15. {  Article (Arrêté du 24 mars 1993 modifiant l'arrêté du 5 février 1969 relatif à la protection du conducteur contre le dispositif de conduite en cas de choc)  }
  16. {  Article (Décret n° 2001-1057 du 12 novembre 2001 portant publication de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie dans le domaine de l'énergie nucléaire, signé à Moscou le 19 avril 1996 (1))  }
  17. {  Article (LOI n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat)  }
  18. {  Article D214-202 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code monétaire et financier)  }
  19. {  Article (Loi n°86-17 du 6 janvier 1986 ADAPTANT LA LEGISLATION SANITAIRE ET SOCIALE AUX TRANSFERTS DE COMPETENCES EN MATIERE D'AIDE SOCIALE ET DE LA SANTE)  }
  20. {  Article (Loi n°86-17 du 6 janvier 1986 ADAPTANT LA LEGISLATION SANITAIRE ET SOCIALE AUX TRANSFERTS DE COMPETENCES EN MATIERE D'AIDE SOCIALE ET DE LA SANTE)  }

Résultats 2341 à 2360

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