ARTICLE

{ Article 1 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le 30/10/2006 (Avenant n° 40 du 30 octobre 2006 relatif aux modifications de la classification) }
{ Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le 28/10/2006 (Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national professionnel conclu dans le secteur du travail temporaire. JORF 28 octobre 2006.) }
{ Article 2 ABROGE, en vigueur du 20/01/1994 au 01/08/2019 (Avenant n° 27 du 20 janvier 1994 relatif au réglement intérieur de la commission paritaire de conciliation) }
{ Article 3 ABROGE, en vigueur du 20/01/1994 au 01/08/2019 (Avenant n° 27 du 20 janvier 1994 relatif au réglement intérieur de la commission paritaire de conciliation) }
{ Article 4 ABROGE, en vigueur du 20/01/1994 au 01/08/2019 (Avenant n° 27 du 20 janvier 1994 relatif au réglement intérieur de la commission paritaire de conciliation) }
{ Article 5 ABROGE, en vigueur du 20/01/1994 au 01/08/2019 (Avenant n° 27 du 20 janvier 1994 relatif au réglement intérieur de la commission paritaire de conciliation) }
{ Article 11-1 REMPLACE, en vigueur du 01/10/1979 au 01/01/2016 (Annexe IV du 28 juin 1951 relatif aux ingénieurs et cadres) }
{ Article 12 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le 01/10/1979 (Annexe IV du 28 juin 1951 relatif aux ingénieurs et cadres) }
{ Article 13 REMPLACE, en vigueur du 01/10/1979 au 01/01/2016 (Annexe IV du 28 juin 1951 relatif aux ingénieurs et cadres) }
{ Article 14 REMPLACE, en vigueur du 01/10/1979 au 15/12/2008 (Annexe IV du 28 juin 1951 relatif aux ingénieurs et cadres) }
{ Article 2 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le 30/10/2006 (Avenant n° 40 du 30 octobre 2006 relatif aux modifications de la classification) }
{ Article 3 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le 30/10/2006 (Avenant n° 40 du 30 octobre 2006 relatif aux modifications de la classification) }
{ Article 4 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le 30/10/2006 (Avenant n° 40 du 30 octobre 2006 relatif aux modifications de la classification) }
{ Article 5 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le 30/10/2006 (Avenant n° 40 du 30 octobre 2006 relatif aux modifications de la classification) }
{ Article VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le 30/10/2006 (Avenant n° 40 du 30 octobre 2006 relatif aux modifications de la classification) }
{ Article ABROGE, en vigueur du 13/06/1988 au 01/03/1989 (SALAIRES Avenant 21 du 13 juin 1988) }
{ Article 36 (G) VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le 01/10/1979 (Convention collective nationale de l'industrie textile du 1er février 1951. Etendue par arrêté du 17 décembre 1951, rectificatif du 13 janvier 1952, mise à jour le 29 mai 1979, en vigueur le 1er octobre 1979. Etendue par arrêté du 23 octobre 1979. JONC 12 janvier 1980. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective des tisseurs à domicile rubanier de la région de Saint-Etienne (IDCC 57), avec celui de la convention collective régionale des tresses rigides et élastiques de la région de Saint-Chamond et du Puy et Yssingeaux (IDCC 752) par arrêté ministériel du 5 janvier 2017 et avec celui de la convention collective nationale de l'industrie de production des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés (IDCC 1942) par arrêté ministériel du 27 juillet 2018.) }
{ Article ABROGE, en vigueur du 01/03/1989 au 17/11/1989 (SALAIRES Avenant 22 du 1 mars 1989) }
{ Article ABROGE, en vigueur du 17/11/1989 au 27/11/1990 (SALAIRES Avenant 23 du 17 novembre 1989) }
{ Article ABROGE, en vigueur du 27/11/1990 au 23/10/1991 (SALAIRES Avenant 24 du 27 novembre 1990) }

Résultats 2321 à 2340

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