ARTICLE

{ Article (Arrêté du 13 décembre 1996 modifiant l'arrêté du 24 juin 1991 modifié portant autorisation d'établissement et d'exploitation d'un réseau indépendant radioélectrique à usage partagé sur la zone de Bordeaux) }
{ Article VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le 09/12/2004 (Avenant du 9 décembre 2004 relatif à la formation professionnelle) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à une suspension d'autorisation de mise sur le marché d'un médicament vétérinaire) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 21 octobre 2013 portant réintégration et placement dans la position de disponibilité (Conseil d'Etat)) }
{ Article (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises et exploitations de polyculture et d'élevage et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de l'Eure) }
{ Article 196 B AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2011 au 01/01/2015 (Code général des impôts) }
{ Article R4322-66 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 28/03/2013 au 01/06/2021 (Code des transports) }
{ Article (Arrêtés du 14 décembre 1995 portant nomination (ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles)) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 25 novembre 2014 portant approbation d'une convention conclue dans le cadre de l'article 7 de l'ordonnance n° 96-51 du 24 janvier 1996 relative aux mesures urgentes tendant au rétablissement de l'équilibre financier de la sécurité sociale et portant sur le versement, à compter du 1er janvier 2015, des prestations familiales dues aux agents de la Régie autonome des transports parisiens) }
{ Article (Arrêté du 18 décembre 1995 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif) }
{ Article 39 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2011 au 12/06/2011 (Code général des impôts) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 4 juillet 2024 portant abrogation de l'arrêté du 28 juin 2024 portant nomination de la médiatrice des ministères économiques et financiers) }
{ Article 2 VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le 29/10/2003 (Accord du 29 octobre 2003 portant modification des statuts du CESA) }
{ Article (Arrêté du 15 janvier 1999 portant approbation du compte financier de l'agence régionale de l'hospitalisation de Picardie pour 1997) }
{ Article 1473 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2011 (Code général des impôts) }
{ Article R211-372 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/02/2025 (Code général de la fonction publique) }
{ Article 1467 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2011 au 30/12/2014 (Code général des impôts) }
{ Article R*321-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 13/11/1973 au 29/07/1977 (Code de l'urbanisme) }
{ Article R*332-7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 24/03/1993 au 01/10/2007 (Code de l'urbanisme) }
{ Article (Arrêté du 19 décembre 1995 relatif aux émissions de valeurs du Trésor au cours du mois de novembre 1995) }

Résultats 2321 à 2340

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