Codes, lois et règlements

Arrêté du 20 février 2014 relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques

Arrêté du 20 février 2014 relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques

TITRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNES

TITRE Ier : UNIVERSITÉS AUTORISÉES À METTRE EN ŒUVRE LES EXPÉRIMENTATIONS PRÉVUES PAR L'ARTICLE 39 DE LA LOI DU 22 JUILLET 2013 SUSVISÉE

TITRE II : EXPÉRIMENTATIONS PORTANT SUR LES CONDITIONS DE RÉORIENTATION DES ÉTUDIANTS INSCRITS EN PREMIÈRE ANNÉE COMMUNE AUX ÉTUDES DE SANTÉ

TITRE III : EXPÉRIMENTATIONS CONCERNANT DE NOUVELLES MODALITÉS D'ADMISSION EN DEUXIÈME ANNÉE DES ÉTUDES MÉDICALES, ODONTOLOGIQUES, PHARMACEUTIQUES OU MAÏEUTIQUES

Chapitre Ier : Dispositions communes

Section 1 : Organisation de la première année commune aux études de santé adaptée

Section 2 : Admission en deuxième année des études de santé à l'issue d'une première année commune aux études de santé adaptée

Chapitre Ier : La première année commune aux études de santé adaptée prévue par le 1° bis de l'article 39 de la loi du 22 juillet 2013 susvisée

Section 1 : Organisation de la première année commune aux études de santé adaptée

Section 2 : Admission en deuxième année des études de santé à l'issue d'une première année commune aux études de santé adaptée

Chapitre II : Expérimentation mise en œuvre par l'université d'Angers

Section 1 : Organisation particulière de la première année commune aux études de santé à compter de l'année universitaire 2015-2016

Section 2 : Les voies d'admission directe en deuxième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques, ou maïeutiques

Section 3 : Dispositions transitoires

Chapitre II : Admission directe en deuxième ou troisième année des études de santé au cours d'un premier cycle universitaire adapté conduisant à un diplôme national de licence

Section 1 : Organisation particulière de la première année commune aux études de santé à compter de l'année universitaire 2015-2016

Section 2 : Les voies d'admission directe en deuxième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques, ou maïeutiques

Section 3 : Dispositions transitoires

Chapitre III : Expérimentation mise en œuvre par l'université de Brest

Section 1 : Organisation particulière de la première année commune aux études de santé à compter de l'année universitaire 2018-2019

Section 2 : Les voies d'admission directe en deuxième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou maïeutiques

Section 3 : Dispositions transitoires

Chapitre III : Dispositions communes aux expérimentations concernant de nouvelles modalités d'admission en deuxième ou en troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou maïeutiques

Section 1 : Organisation particulière de la première année commune aux études de santé à compter de l'année universitaire 2018-2019

Section 2 : Les voies d'admission directe en deuxième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou maïeutiques

Section 3 : Dispositions transitoires

TITRE III : EXPÉRIMENTATIONS CONCERNANT DE NOUVELLES MODALITÉS D'ADMISSION EN DEUXIÈME OU EN TROISIÈME ANNÉE DES ÉTUDES MÉDICALES, ODONTOLOGIQUES, PHARMACEUTIQUES OU MAÏEUTIQUES

Chapitre Ier : Dispositions communes

Section 1 : Organisation de la première année commune aux études de santé adaptée

Section 2 : Admission en deuxième année des études de santé à l'issue d'une première année commune aux études de santé adaptée

Chapitre Ier : La première année commune aux études de santé adaptée prévue par le 1° bis de l'article 39 de la loi du 22 juillet 2013 susvisée

Section 1 : Organisation de la première année commune aux études de santé adaptée

Section 2 : Admission en deuxième année des études de santé à l'issue d'une première année commune aux études de santé adaptée

Chapitre II : Expérimentation mise en œuvre par l'université d'Angers

Section 1 : Organisation particulière de la première année commune aux études de santé à compter de l'année universitaire 2015-2016

Section 2 : Les voies d'admission directe en deuxième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques, ou maïeutiques

Section 3 : Dispositions transitoires

Chapitre II : Admission directe en deuxième ou troisième année des études de santé au cours d'un premier cycle universitaire adapté conduisant à un diplôme national de licence

Section 1 : Organisation particulière de la première année commune aux études de santé à compter de l'année universitaire 2015-2016

Section 2 : Les voies d'admission directe en deuxième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques, ou maïeutiques

Section 3 : Dispositions transitoires

Chapitre III : Expérimentation mise en œuvre par l'université de Brest

Section 1 : Organisation particulière de la première année commune aux études de santé à compter de l'année universitaire 2018-2019

Section 2 : Les voies d'admission directe en deuxième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou maïeutiques

Section 3 : Dispositions transitoires

Chapitre III : Dispositions communes aux expérimentations concernant de nouvelles modalités d'admission en deuxième ou en troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou maïeutiques

Section 1 : Organisation particulière de la première année commune aux études de santé à compter de l'année universitaire 2018-2019

Section 2 : Les voies d'admission directe en deuxième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou maïeutiques

Section 3 : Dispositions transitoires

TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES

Annexe