Codes, lois et règlements

Arrêté du 27 décembre 1992 portant réglementation des conditions d'hygiène applicables à bord des navires de pêche et des navires-usines

Arrêté du 27 décembre 1992 portant réglementation des conditions d'hygiène applicables à bord des navires de pêche et des navires-usines

Titre Ier : Conditions d'hygiène applicables à bord des navires de pêche

Section 1 : Conditions générales d'hygiène

Chapitre Ier : Construction et équipement.

Chapitre II : Utilisation et entretien des locaux et du matériel.

Chapitre III : Manipulation, conservation des produits de la pêche.

Section 2 : Conditions particulières d'hygiène

Chapitre Ier : Navires conçus et équipés pour assurer une conservation satisfaisante des produits de la pêche pendant plus de vingt-quatre heures.

Chapitre II : Navires-viviers.

Chapitre III : Navires-cuiseurs.

Chapitre IV : Navires-congélateurs.

Chapitre V : Navires équipés pour la réfrigération en eau de mer.

Titre II : Conditions d'hygiène applicables aux navires-usines

Section 1 : Construction et équipement.

Section 2 : Hygiène des produits à bord.

Chapitre Ier : Utilisation et entretien des locaux et matériel.

Chapitre II : Manipulation et entreposage des produits de la pêche.

Chapitre III : Personnel.

Titre III : Dispositions générales

Chapitre Ier : Enregistrement et agrément sanitaires des navires-congélateurs et des navires-usines.

Chapitre Ier : Agrément sanitaire des navires-usines.

Chapitre II : Contrôle sanitaire et surveillance des navires de pêche, des navires-usines et de leurs produits.

Chapitre III : Dispositions finales.

Annexes

Exigences de construction et d'équipement des navires-usines pouvant faire l'objet de dérogations provisoires.