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Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 décembre 1992 portant réglementation des conditions d'hygiène applicables à bord des navires de pêche et des navires-usines)

Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 décembre 1992 portant réglementation des conditions d'hygiène applicables à bord des navires de pêche et des navires-usines)


Peuvent faire l'objet de dérogations provisoires les points ci-dessous de l'article 25, aux conditions suivantes :

a) En ce qui concerne l'aire de réception, que les produits soient à l'abri du soleil, des intempéries ainsi que de toute source de souillure ou de contamination ;

b) En ce qui concerne les lieux de travail, que soit évitée la contamination des produits et, en ce qui concerne leur entreposage, que les produits finis soient conservés à bord aux conditions de température requises ;

d) Dernière phrase, que les produits ne puissent être contaminés par les eaux usées, les déchets et l'eau de refroidissement des moteurs ;

e) Que le personnel manipulant les produits de la pêche puisse se laver les mains après usage des cabinets d'aisances.

Peuvent faire l'objet de dérogations provisoires les points ci-dessous de l'article 26 :

a) A condition que les sols soient nettoyés et désinfectés de façon adéquate ;

b) c et d ;

g) En ce qui concerne les robinets et essuie-mains.

Les dispositifs et outils de travail peuvent, à titre de dérogation provisoire, ne pas être conformes aux dispositions de l'article 27, à condition d'être maintenus en bon état.