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Décret n°90-850 du 25 septembre 1990 portant dispositions communes à l'ensemble des sapeurs-pompiers professionnels

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Décret n°90-850 du 25 septembre 1990 portant dispositions communes à l'ensemble des sapeurs-pompiers professionnels

• Article 1
• Article 1
• Article 26

CHAPITRE Ier : Dispositions générales.

CHAPITRE II : Régime indemnitaire.

CHAPITRE III : Dispositions particulières relatives à la formation et à la gestion des sapeurs-pompiers professionnels.

CHAPITRE III BIS : Dispositions particulières relatives aux sapeurs-pompiers professionnels exerçant dans les services de l'État et de ses Établissements publics

CHAPITRE III BIS : Dispositions particulières relatives aux sapeurs-pompiers professionnels exerçant hors des services d'incendie et de secours

CHAPITRE II : Dispositions particulières relatives à la formation et à la gestion des sapeurs-pompiers professionnels.

CHAPITRE IV : Honneurs et récompenses.

CHAPITRE III : Honneurs et récompenses.

CHAPITRE V : Dispositions diverses.

CHAPITRE IV : Dispositions diverses.

Annexes