• Article 38

• Article Tableau 53

1° Tétanos professionnel

2° Ankylostomose professionnelle Délai de responsabilité : trois mois.

4° Charbon professionnel

5° Leptospiroses professionnelles

5° Spirochetoses (à l'exclusion des tréponématoses)

5° bis MALADIE DE LYME

6° Brucelloses

6° Brucelloses professionnelles

7° Tularémie professionnelle

7° Tularémie

8° Sulfocarbonisme professionnel

9° Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone.

10° Affections provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux.

11° Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organo-phosphores anticholinestérasiques, ainsi que par les phosphoramides anticholinestérasiques et les carbamates anticholinestérasiques

12° Maladies causées par le mercure et ses composés.

13° Affections provoquées par les dérivés nitres du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésol, dinosebe, dinoterbe, leurs homologues et leurs sels), par le pentachlorophénol et les pentachlorophénates, et par les dérivés halogènes de l'hydroxybenzonitrile (bromoxynil, ioxynil).

13° bis Affections provoquées par des préparations associant pentachlorophénol (ou pentachlorophénates) avec du lindane

14° Affections causées par les ciments

15° Mycoses cutanées, périonyxis et onyxis d'origine professionnelle

16° Affections professionnelles dues aux bacilles tuberculeux

16° MALADIES DUES AUX BACILLES TUBERCULEUX ET À CERTAINES MYCOBACTÉRIES ATYPIQUES (Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum)

18° Maladies causées par le plomb et ses composés.

19° Benzolisme professionnel (maladies causées par le benzène et ses homologues (toluène, xylène, etc.).

19

19 bis. Affections gastro-intestinales et neurologiques provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant

20° Affections provoquées par les rayonnements ionisants

21° Affections professionnelles provoquées par les dérivés halogénés suivants des hydrocarbures aliphatiques : dichlorométhane (chlorure de méthylène), trichlorométhane (chloroforme), tribromométhane (bromoforme), dichloro-1-2 éthane, dibromo-1-2-éthane, trichloro-1-1-1-éthane (méthylchloroforme), dichloro-1-1-éthylène asymétrique, dichloro-1-2 éthylène (dichloréthylène symétrique), trichloréthylène, tétrachloréthylène (perchloréthylène), dichloro-1-2-propane, chloropropylène (chlorure d'allyle), chloro-2-butadiène-1-3 (chloroprène).

25° Affections provoquées par les huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse

25° Dermatoses professionnelles consécutives à l'emploi de lubrifiants et de fluides de refroidissement

25° bis Affections cutanées cancéreuses provoquées par les suies de combustion des produits pétroliers

26° Maladies professionnelles engendrées par la chlorpromazine

29° Affections professionnelles provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets.

29° Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes

30° Rage professionnelle

33° INFECTIONS D'ORIGINE PROFESSIONNELLE PAR LES VIRUS DES HÉPATITES A, B, C, D ET E

33° Hépatites virales professionnelles

34° Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome.

35° Affections provoquées par les goudrons de houille, brais de houille et huiles anthracéniques

35° Affections provoquées par les goudrons de houille, huiles de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon

35° bis Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, huiles de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon

36° Affections professionnelles provoquées par les bois

39° Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail

39° Affections professionnelles péri-articulaires

40° Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone

41° Intoxications professionnelles par l'hexane

42° Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés.

43° Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques

44° Affections cutanées et muqueuses professionnelles de mécanisme allergique

44° Lésions eczématiformes de mécanisme allergique.

45° Affections respiratoires professionnelles de mécanisme allergique

46° Affections professionnelles provoquées par les bruits

47° Affections consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante.

47° bis Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante

48. Maladies engendrées par les solvants organiques liquides

49. Affections dues aux rickettsies

50. Pasteurelloses

51. Rouget du porc (Erysipéloïde de Baker-Rosenbach)

52. Ornithose-psittacose

52. Psittacose

54° Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales

55° Infections professionnelles à streptococcus suis

56° Infections professionnelles à hantavirus

57° AFFECTIONS CHRONIQUES DU RACHIS LOMBAIRE PROVOQUÉES PAR DES VIBRATIONS DE BASSES ET MOYENNES FRÉQUENCES TRANSMISES AU CORPS ENTIER

57° bis AFFECTIONS CHRONIQUES DU RACHIS LOMBAIRE PROVOQUÉES PAR LA MANUTENTION MANUELLE HABITUELLE DE CHARGES LOURDES

• Article Tableau 22
• Article Tableau 22

• Article Tableau 22

• Article Tableau 22 bis

• Article Tableau 23

• Article Tableau 28

• Article Tableau 28

• Article Tableau 31