Article Tableau 18 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°55-806 du 17 juin 1955 RUR. TABLEAU DES MALADIES PROFESSIONNELLES)
Article Tableau 18 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°55-806 du 17 juin 1955 RUR. TABLEAU DES MALADIES PROFESSIONNELLES)
Désignation des maladies
A - Manifestations aigues et subaigues :
Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 grammes par 100 millilitres chez l'homme et 12 grammes par 100 millilitres chez la femme).
DELAI de prise en charge : 3 mois
Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb), habituellement accompagné d'une crise hypertensive.
DELAI de prise en charge : 30 jours
Encéphalopathie aiguë. u Pour toutes les manifestations aiguës et subaiguës, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40 microgrammes par 100 millilitres de sang et les signes cliniques associés à un taux d'acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 milligrammes par gramme de créatinine ou à un taux de protoporphyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes par gramme d'hémoglobine et pour l'anémie à un taux de ferritine normal ou élevé.
DELAI de prise en charge : 30 jours.
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX
susceptibles de provoquer ces maladies
Travaux comportant l'emploi, la manipulation du plomb ou de tout autre produit en renfermant, notamment :
- soudure et étamage à l'aide d'alliage de plomb ;
- préparation et application de peintures, vernis, laques, mastics, enduits à base de composés du plomb ;
- grattage, brûlage et découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.
B. - Manifestations chroniques :
Neuropathies périphériques et/ou syndrome de sclérose latérale amyotrophique ne s'aggravant pas après l'arrêt de l'exposition.
DELAI de prise en charge : 3 ans.
Troubles neurologiques organiques à type d'altération des fonctions cognitives, dont l'organicité est confirmée, après exclusion des manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives.
DELAI de prise en charge : 1 an.
Insuffisance rénale chronique.
Pour toutes les manifestations chroniques, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombénie antérieure supérieure à 80 microgrammes par 100 millilitres ou, à défaut, par des perturbations biologiques spécifiques d'une exposition antérieure au plomb.
DELAI de prise en charge : 10 ans.
C. - Syndrome biologique associant deux anomalies :
- d'une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d'acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 milligrammes par gramme de créatinine urinaire, soit un taux de protoporphyrine érythrocytaire supérieur à 20 microgrammes par gramme d'hémoglobine ;
- d'autre part, plombémie supérieure à 80 microgrammes par 100 millilitres de sang.
DELAI de prise en charge : 30 jours
Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des deux examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché par un laboratoire agréé dans les conditions prévues à l'article 4 du décret n° 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés.