Article Tableau 54 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°55-806 du 17 juin 1955 RUR. TABLEAU DES MALADIES PROFESSIONNELLES)
Article Tableau 54 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°55-806 du 17 juin 1955 RUR. TABLEAU DES MALADIES PROFESSIONNELLES)
DESIGNATION DES MALADIES
- A -
Syndrome respiratoire obstructif aigu survenant habituellement après une interruption d'exposition au risque d'au moins 36 heures et se manifestant quelques heures après la reprise de l'exposition au risque (byssinose et affections apparentées).
Le caractère obstructif de ce syndrome doit être confirmé par des explorations fonctionnelles respiratoires pratiquées au moment de la reprise de l'exposition au risque et six à huit heures après.
DÉLAI de prise en charge
7 jours
(sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans).
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
susceptibles de provoquer ces maladies
Travaux exposant à l'inhalation de poussières de coton, lin, chanvre, sisal, dans les ateliers de :
- teillage ;
- ouvraison ;
- battage.
DESIGNATION DES MALADIES
- B -
Bronchopneumopathie chronique obstructive consécutive à des épisodes respiratoires obstructifs aigus caractérisés cliniquement comme ci-dessus et répétitifs. Cette bronchopneumopathie doit être confirmée par des explorations fonctionnelles respiratoires avec un volume expiratoire maximal par seconde (V.E.M.S.) abaissé d'au moins 40 % par rapport à la valeur moyenne théorique.
DÉLAI de prise en charge
5 ans
(sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
susceptibles de provoquer ces maladies
Travaux identiques à ceux visés en A.