Article Tableau 46 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°55-806 du 17 juin 1955 RUR. TABLEAU DES MALADIES PROFESSIONNELLES)
Article Tableau 46 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°55-806 du 17 juin 1955 RUR. TABLEAU DES MALADIES PROFESSIONNELLES)
DÉSIGNATION DES MALADIES
Déficit audiométrique bilatéral par lésion cochléaire irréversible. Ce déficit est évalué par une audiométrie effectuée de dix jours à un an après cessation de l'exposition aux bruits lésionnels, en cabine insonorisée avec un audiomètre calibré.
DÉLAI de prise en charge
Un an après la cessation de l'exposition au risque acoustique, sous réserve d'une durée d'exposition d'un an.
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Travaux exposant aux bruits provoqués par : les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection, tels que : le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage, le tronçonnage, l'ébarbage, le meulage, le polissage, le gougeage par procédé arc-air, la métallisation.
DÉSIGNATION DES MALADIES
Cette audiométrie doit être tonale et vocale et faire apparaître au minimum sur la meilleure oreille un déficit moyen de 35 décibels, calculé en divisant par 10 la somme des déficits mesurés sur les fréquences 500, 1 000, 2 000 et 4 000 hertz, pondérés respectivement par les coefficients 2, 4, 3 et 1.
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
L'utilisation des marteaux et perforateurs pneumatiques.
La manutention mécanisée de récipients métalliques.
Les travaux d'embouteillage.
DÉSIGNATION DES MALADIES
Aucune évolution de ce déficit ne peut être prise en compte après l'expiration du délai de prise en charge, sauf en cas de nouvelle exposition au risque.
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
La mise au point, les essais et l'utilisation de propulseurs, réacteurs, moteurs thermiques ou électriques, groupes électrogènes, groupes hydrauliques, installations de compression ou de détente fonctionnant à des pressions manométriques différentes de la pression atmosphérique.
Les outils mus par les propulseurs ou moteurs ci-dessus mentionnés, et le matériel tracté.
L'emploi d'explosifs.
L'utilisation de pistolets de scellement.
Le broyage, le concassage, le criblage, le sciage et l'usinage de pierres et de produits minéraux.
Le broyage, le concassage, le criblage, le compactage, le transport pneumatique, le conditionnement et le séchage par ventilation de matières organiques.
L'abattage et le tronçonnage des arbres, le débroussaillage.
L'emploi de machines à bois.
L'utilisation de bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons-pelles mécaniques.
Le broyage, l'injection et l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc.
Le travail sur les rotatives pour des activités graphiques.
L'emploi de matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton.