Article Tableau 33 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°55-806 du 17 juin 1955 RUR. TABLEAU DES MALADIES PROFESSIONNELLES)
Article Tableau 33 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°55-806 du 17 juin 1955 RUR. TABLEAU DES MALADIES PROFESSIONNELLES)
DÉSIGNATION DES MALADIES
I. - Hépatites virales transmises par voie orale
a) Hépatites à virus A :
- hépatite fulminante ;
DÉLAI de prise en charge : 40 jours
- hépatite aiguë ou subaiguë ;
DÉLAI de prise en charge : 60 jours
- formes à rechutes.
DÉLAI de prise en charge : 60 jours
b) Hépatite à virus E :
- hépatite fulminante ;
DÉLAI de prise en charge : 40 jours
- hépatite aiguë ou subaiguë.
DÉLAI de prise en charge : 60 jours
Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la détection du virus E traduisant une infection en cours.
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES
de provoquer ces maladies
Travaux exposant au contact d'eaux usées lors de l'installation, l'exploitation et l'entretien des réseaux d'assainissement.
Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les cuisines de restauration collective.
Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par une sérologie traduisant une infection en cours par le virus A.
DÉSIGNATION DES MALADIES
II. - Hépatites virales transmises par le sang, ses dérivés
et tout autre liquide biologique ou tissu humains
a) Hépatites à virus B (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) :
- hépatite fulminante ;
DÉLAI de prise en charge : 40 jours
- hépatite aiguë avec ou sans manifestations ictériques.
DÉLAI de prise en charge : 180 jours
- manifestations extra-hépatiques dues à l'infection aiguë par le virus B : urticaire, érythème noueux, acrodermatite papuleuse, syndrome de Raynaud, vascularites, polyarthrite, néphropathie glomérulaire, anémie hémolytique ;
DÉLAI de prise en charge : 180 jours
- hépatite chronique active ou non ;
DÉLAI de prise en charge : 2 ans
Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus B témoignant d'une infection en cours.
- manifestations extra-hépatiques dues à l'infection chronique par le virus B : vascularite dont périartérite noueuse, néphropathie glomérulaire membrano-proliférative ;
DÉLAI de prise en charge : 10 ans
- cirrhose ;
DÉLAI de prise en charge : 20 ans
- carcinome hépato-cellulaire.
DÉLAI de prise en charge : 30 ans
L'étiologie de ces pathologies : manifestations extra-hépatiques, cirrhose et carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection chronique à virus B ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.
b) Co-infection d'une hépatite B par le virus D :
- hépatite fulminante ;
DÉLAI de prise en charge : 40 jours
- hépatite aiguë ;
DÉLAI de prise en charge : 180 jours
- hépatite chronique active.
DÉLAI de prise en charge : 2 ans
L'étiologie doit être confirmée par la présence de marqueurs traduisant une infection en cours par le virus D.
c) Hépatites à virus C (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) :
- hépatite aiguë avec ou sans manifestations cliniques ;
DÉLAI de prise en charge : 180 jours
- hépatite chronique active ou non.
DÉLAI de prise en charge : 20 ans
Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection en cours.
- manifestations extra-hépatiques dues à l'infection chronique par le virus C :
DÉLAI de prise en charge : 20 ans
1. Associées à une cryo-globulinémie mixte essentielle : purpura, vascularites, neuropathies périphériques, syndrome sec, polyarthrite, néphropathie membrano-proliférative ;
2. Hors de la présence d'une cryo-globulinémie : porphyrie cutanée tardive, lichen plan, urticaire.
- cirrhose ;
DÉLAI de prise en charge : 20 ans
- carcinome hépato-cellulaire.
DÉLAI de prise en charge : 30 ans
L'étiologie de ces pathologies : manifestations extra-hépatiques, cirrhose et carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par une sérologie traduisant une hépatite chronique à virus C ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES
de provoquer ces maladies
Travaux exposant aux produits biologiques d'origine humaine et aux objets contaminés par eux.