Article Tableau 29 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°55-806 du 17 juin 1955 RUR. TABLEAU DES MALADIES PROFESSIONNELLES)
Article Tableau 29 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°55-806 du 17 juin 1955 RUR. TABLEAU DES MALADIES PROFESSIONNELLES)
DÉSIGNATION DES MALADIES
A. - Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :
- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ;
DÉLAI de prise en charge
5 ans
DÉSIGNATION DES MALADIES
- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;
DÉLAI de prise en charge
1 an
DÉSIGNATION DES MALADIES
- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).
DÉLAI de prise en charge
1 an
DÉSIGNATION DES MALADIES
Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et confirmés par des épreuves fonctionnelles.
DÉLAI de prise en charge
1 an
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par :
Les machines-outils tenues à la main, notamment : les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les machines roto-percutantes, telles que les marteaux perforateurs, les machines rotatives, telles que les meuleuses, les scies à chaîne, les taille-haies, les débroussailleuses portatives, les tondeuses, les motohoues, les motoculteurs munis d'un outil rotatif, les machines alternatives, telles que les ponçeuses et les scies sauteuses ;
Les outils associés à certaines des machines précitées, notamment dans les travaux de burinage ;
Les objets en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.
DÉSIGNATION DES MALADIES
B. - Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :
- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ;
DÉLAI de prise en charge
5 ans
- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;
DÉLAI de prise en charge
1 an
- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).
DÉLAI de prise en charge
1 an
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants :
- travaux de martelage ;
- travaux de terrassement et de démolition ;
- utilisation de pistolets de scellement ;
- utilisation de sécateurs pneumatiques.
DÉSIGNATION DES MALADIES
C. - Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts confirmée par l'artériographie objectivant un anévrisme ou une thrombose de l'artère cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle.
DÉLAI de prise en charge
1 an
(sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans).
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant.