Codes, lois et règlements

Décret n°96-1124 du 20 décembre 1996 relatif à l'organisation et au régime administratif et financier de l'Ecole polytechnique

Décret n°96-1124 du 20 décembre 1996 relatif à l'organisation et au régime administratif et financier de l'Ecole polytechnique

TITRE Ier : LE CONSEIL D'ADMINISTRATION.

TITRE Ier BIS : LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

TITRE II : LA DIRECTION DE L'ÉCOLE.

TITRE II : LA DIRECTION GENERALE DE L'ÉCOLE.

TITRE II BIS : LA DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE

TITRE III : LE PERSONNEL DE L'ÉCOLE POLYTECHNIQUE.

TITRE IV : LE RÉGIME FINANCIER DE L'ÉCOLE.

TITRE V : LE CONTRÔLE.

TITRE V : LE CONTRÔLE ET L'INSPECTION.

TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES.