Codes, lois et règlements

Arrêté du 20 mai 2003 autorisant Electricité de France à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Chinon

Arrêté du 20 mai 2003 autorisant Electricité de France à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Chinon

TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À TOUTES LES INSTALLATIONS

Chapitre 2 : Généralités

Chapitre 3 : Prélèvements d'eau

Chapitre 4 : Rejets d'effluents gazeux

Chapitre 5 : Rejets d'effluents liquides

TITRE II : INB 94 (AMI)

Chapitre 1er : Rejets d'effluents gazeux

Chapitre 2 : Rejets d'effluents liquides

TITRE III : INB 99 (MIR)

TITRE IV : INB 107 ET INB 132 (CHINON B)

Chapitre 1er : Rejets d'effluents gazeux

Chapitre 2 : Rejets d'effluents liquides

TITRE V : INB 133, 153 ET 161 (CHINON A)

Chapitre 1er : Effluents gazeux

Chapitre 2 : Effluents liquides

TITRE VI : DISPOSITIONS COMMUNES

Chapitre 1er : Moyens généraux de l'exploitant

Chapitre 2 : Registres et rapports

Chapitre 3 : Contrôles effectués par les services de l'Etat

Chapitre 4 : Information des autorités et du public

TITRE VII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES

TITRE VIII : DISPOSITIONS FINALES