ARTICLE

{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 6 mars 2012 portant suppression d'une région de contrôle terminale dans la région de Cambrai dans la région d'information de vol Paris) }
{ Article 39 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d'autonomie de la Polynésie française (1)) }
{ Article 5-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/2020 au 01/07/2023 (Arrêté du 5 août 2009 relatif aux missions et à l'organisation de la direction centrale de la police judiciaire) }
{ Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 mai 2004 relatif au contrôle financier sur l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 6 mars 2012 portant suppression d'une région de contrôle terminale identifiée TMA Metz dans la région d'information de vol Reims) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 12 juillet 2005 complétant l'arrêté du 2 mars 2005 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation) }
{ Article 12 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 mai 2004 relatif au contrôle financier sur l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2017 (Arrêté du 1er décembre 2016 portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif ») }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 juillet 2005 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes (n° 614)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 mai 2004 portant nomination à la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 18 juillet 2005 portant extension d'un avenant à un accord national professionnel conclu dans le secteur des industries et commerces de la récupération) }
{ Article 7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 16/05/2014 au 18/06/2018 (Arrêté du 6 mai 2014 relatif à la délivrance des attestations de formation pour le personnel servant à bord des navires à passagers) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 6 mars 2012 portant suppression d'une région de contrôle terminale dans la région de Reims dans la région d'information de vol de Paris) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 3 mai 2017 relatif à l'agrément de réviseur coopératif aux personnes morales) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 mai 2004 portant nomination à la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents des conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents des conseils généraux, des maires et des présidents des établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis de vacance d'emplois de directeur de soins (hôpitaux, hospices et maisons de retraite publics)) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 25/10/2021 (Arrêté du 6 octobre 2021 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale des sociétés financières (n° 0478)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-272 du 7 mai 1996 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Groupement des radios associatives locales pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Forum) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 6 mars 2012 portant suppression d'une région de contrôle terminale dans la région de Reims dans la région d'information de vol de Paris) }
{ Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 16/05/2014 (Arrêté du 6 mai 2014 relatif à la délivrance des attestations de formation pour le personnel servant à bord des navires à passagers) }

Résultats 541 à 560

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