ARTICLE

  1. {  Article 7 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « karaté et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)  }
  2. {  Article (Arrêté du 11 février 1991 relatif aux documents à établir et à tenir par les commissionnaires de transport exerçant des activités de groupage, de bureau de ville ou d'affrètement routier)  }
  3. {  Article (Arrêté du 5 avril 1994 relatif à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports)  }
  4. {  Article ANNEXE AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 94-163 du 16 février 1994 ouvrant aux ressortissants des Etats membres de la Communauté européenne autres que la France l'accès à certains cadres d'emplois de la fonction publique territoriale)  }
  5. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 décembre 2008 relatif à la détermination des pourcentages intervenant dans l'appréciation d'un bouleversement de l'économie générale du budget des offices publics de l'habitat soumis aux règles de la comptabilité publique)  }
  6. {  Article R3314-21 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des transports)  }
  7. {  Article AUTONOME (Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement d'ingénieur hospitalier)  }
  8. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 28 février 2017 portant délégation de signature (SCN « Agence pour l'informatique financière de l'Etat »))  }
  9. {  Article (Arrêté du 28 décembre 1994 modifiant ou complétant le tarif interministériel des prestations sanitaires)  }
  10. {  Article (Décision no 98-576 du 29 juillet 1998 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Pommerieux (Moselle))  }
  11. {  Article (Arrêté du 26 avril 1995 fixant les modalités d'admission et le régime des études dans les classes préparatoires aux écoles nationales supérieures agronomiques, écoles nationales d'ingénieurs des travaux agricoles et écoles nationales vétérinaires relevant de la compétence du ministre chargé de l'agriculture et accessibles aux titulaires du baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence)  }
  12. {  Article R3314-24 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code des transports)  }
  13. {  Article (Arrêté du 9 mai 1995 relatif au recouvrement des cotisations par prélèvement mensuel dans le régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles)  }
  14. {  Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 février 2024 fixant la composition et les attributions du collège de déontologie de l'inspection générale des affaires sociales (inspection générale des affaires sociales))  }
  15. {  Article (Arrêtés du 28 septembre 1995 portant délégation de signature)  }
  16. {  Article AUTONOME (Réunions)  }
  17. {  Article 19 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-57 du 13 janvier 2011 relatif aux contrôles en matière de lutte contre le dopage)  }
  18. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord départemental instaurant un régime d'assurance complémentaire frais de santé au bénéfice des salariés agricoles non cadres de l'Hérault)  }
  19. {  Article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 novembre 2009 portant création de services des impôts des particuliers dans les services déconcentrés de la direction générale des finances publiques)  }
  20. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 février 2024 relatif à l'ouverture d'une période transitoire pour l'innovation « urgences dentaires : intégration des chirurgiens-dentistes à la régulation du SAMU - Centre 15 (dimanches et jours fériés) »)  }

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