ARTICLE

  1. {  Article (Loi n° 92-643 du 13 juillet 1992 relative à la modernisation des entreprises coopératives (1))  }
  2. {  Article (Loi n° 92-645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyages ou de séjours (1))  }
  3. {  Article (LOI n° 91-1383 du 31 décembre 1991 renforçant la lutte contre le travail clandestin et la lutte contre l'organisation de l'entrée et du séjour irréguliers d'étrangers en France (1))  }
  4. {  Article (Arrêté du 18 mai 2001 fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion pour le premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur)  }
  5. {  Article (Décret n° 97-446 du 5 mai 1997 relatif aux redevances d'utilisation du réseau ferré national)  }
  6. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (LOI n° 2010-832 du 22 juillet 2010 de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 (1))  }
  7. {  Article 25 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 21 avril 2022 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire)  }
  8. {  Article (Arrêté du 16 mai 2001 portant modification de l'arrêté du 24 novembre 1967 modifié relatif à la signalisation des routes et autoroutes)  }
  9. {  Article (Arrêté du 21 mai 2001 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1998 portant désignation des personnes responsables des marchés passés par les directions et services de l'administration centrale)  }
  10. {  Article (Décret du 8 mars 2001 fixant l'étendue des zones et du secteur de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles et fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les perturbations électromagnétiques applicables au voisinage du centre radioélectrique d'Epinal-fort des Adelphes (Vosges) no 088 051 0201)  }
  11. {  Article (Décret no 2001-312 du 11 avril 2001 relatif à la prime d'aménagement du territoire)  }
  12. {  Article (Arrêté du 5 février 2001 portant homologation du règlement d'application de l'appellation d'origine contrôlée « Mont d'Or » ou « Vacherin du Haut-Doubs »)  }
  13. {  Article R1521-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la santé publique)  }
  14. {  Article (Arrêté du 26 janvier 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès dans le corps des assistants d'administration de l'aviation civile au ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction générale de l'aviation civile et Météo-France) (femmes et hommes))  }
  15. {  Article (LOI n° 92-677 du 17 juillet1992 portant mise en oeuvre par la République française de la directive du Conseil des communautés européennes (C.E.E.) n° 91-680 complétant le système commun de la taxe sur la valeur ajoutée et modifiant, en vue de la suppression des contrôles aux frontières, la directive (C.E.E.) n° 77-388 et de la directive (C.E.E.) n° 92-12 relative au régime général, à la détention, à la circulation et au contrôle des produits soumis à accise (1))  }
  16. {  Article (Décision no 2001-417 du 3 juillet 2001 autorisant l'association Fréquence Oasis à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fréquence Oasis)  }
  17. {  Article (LOI de finances pour 1992 (n° 91-1322 du 30 décembre 1991 (1))  }
  18. {  Article (LOI n° 91-1323 du 30 décembre 1991 de finances rectificative pour 1991 (1))  }
  19. {  Article (LOI n° 91-1323 du 30 décembre 1991 de finances rectificative pour 1991 (1))  }
  20. {  Article (Arrêté du 15 mars 1993 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif)  }

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