ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 3 octobre 1994 portant extension d'avenants à la convention collective interrégionale des ouvriers, employés et agents de maîtrise de la distribution des papiers et cartons (commerces de gros))  }
  2. {  Article AUTONOME (Arrêté du 3 février 2015 fixant au titre de l'année 2015 le nombre de places offertes aux concours réservés pour l'accès au corps de professeurs certifiés de l'enseignement agricole)  }
  3. {  Article (Décret no 98-630 du 20 juillet 1998 modifiant le décret no 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat relevant du régime général des retraites)  }
  4. {  Article (Arrêté du 14 novembre 1994 portant extension d'un avenant régional (Pays de la Loire) à l'accord national de salaires annexé à la convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériaux)  }
  5. {  Article (Décrets du 19 décembre 2001 portant nomination (enseignement supérieur agricole))  }
  6. {  Article (Décret n° 93-410 du 19 mars 1993 modifiant le décret n° 85-607 du 14 juin 1985 relatif à la formation professionnelle des fonctionnaires de l'Etat)  }
  7. {  Article (LOI no 2001-604 du 10 juillet 2001 portant règlement définitif du budget de 1999 (1))  }
  8. {  Article (Arrêté du 5 mars 1993 fixant le taux de l'indemnité allouée aux directeurs de circonscription archéologique)  }
  9. {  Article (Décret n° 92-1460 du 31 décembre 1992 relatif à la taxe parafiscale sur les produits de l'horticulture florale, ornementale et des pépinières non forestières perçue au profit de l'Association nationale pour le développement agricole)  }
  10. {  Article (Décret n° 93-468 du 25 mars 1993 pris en application de l'article 99 de la loi de finances rectificative pour 1992 (n° 92-1476 du 31 décembre 1992))  }
  11. {  Article (Décision n° 93-188 du 30 mars 1993 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Bassons (Gironde))  }
  12. {  Article (Arrêtés du 14 juin 2001 autorisant la société Alizés Energies Services Martinique (AESM) à exploiter des installations de production d'électricité)  }
  13. {  Article L1113-7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)  }
  14. {  Article (Décision n° 93-191 du 30 mars 1993 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune d'Eysines (Gironde))  }
  15. {  Article (Arrêté du 10 mai 1993 relatif aux spécialités dispensées per l'institut universitaire de technologie de Longwy et l'institut universitaire de technologie de Nancy 8)  }
  16. {  Article (Arrêté du 28 avril 1993 relatif aux chômages des canaux et rivières canalisées pour la période du 1er avril 1993 au 31 mars 1994 (sauf les voies navigables de l'Ouest))  }
  17. {  Article (Décret du 9 juin 1993 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'or, argent, arsenic, cuivre, zinc, plomb, tungstène et substances connexes, dit « Permis de Cancelade » (Cantal), à Hexamines S.A.)  }
  18. {  Article (Arrêté du 25 mai 1993 portant création d'une zone réglementée dans la région normande)  }
  19. {  Article (Loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 d'orientation des transports intérieurs)  }
  20. {  Article (Arrêté du 24 juin 1993 relatif aux conditions dans lesquelles les présidents des chambres d'agriculture peuvent instituer des régies d'avances et des régies de recettes)  }

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