ARTICLE

  1. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 mars 2025 portant admission à la retraite (chambres régionales des comptes))  }
  2. {  Article (Arrêté du 26 février 1999 portant nomination aux commissions d'examen prévues par le décret no 88-986 du 17 octobre 1988 modifiant le code de procédure pénale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) et relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale mentionnés à l'article 20 (5o) dudit code)  }
  3. {  Article 2 AUTONOME (Décret n° 2017-259 du 28 février 2017 relatif à l'entrée en vigueur immédiate d'un arrêté)  }
  4. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 31 janvier 2017 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique des Jalles de Saint-Médard et d'Eysines (zone spéciale de conservation))  }
  5. {  Article 1 AUTONOME (Décision n° 2017-101 du 22 février 2017 autorisant l'association Chiconi FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chiconi FM)  }
  6. {  Article 2 AUTONOME (Décision n° 2017-101 du 22 février 2017 autorisant l'association Chiconi FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chiconi FM)  }
  7. {  Article 2 AUTONOME (Délibération du 1er février 2011 relevant du domaine du règlement du conseil régional de la Guadeloupe modifiant la délibération CR/10-1371 du 17 décembre 2010 relative aux caractéristiques des installations au sol de production d'électricité à partir de l'énergie radiative du soleil)  }
  8. {  Article (Arrêté du 12 juin 1996 portant délégation de signature)  }
  9. {  Article 4 AUTONOME (Arrêté du 31 janvier 2017 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique des Jalles de Saint-Médard et d'Eysines (zone spéciale de conservation))  }
  10. {  Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-1740 du 30 décembre 2010 portant application de diverses dispositions de la loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites aux fonctionnaires, aux militaires et aux ouvriers des établissements industriels de l'Etat)  }
  11. {  Article 5 AUTONOME (Décision n° 2017-101 du 22 février 2017 autorisant l'association Chiconi FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chiconi FM)  }
  12. {  Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 mars 2011 relatif aux fonctions de conseillers de défense et de sécurité et aux modalités de leur candidature)  }
  13. {  Article 2 AUTONOME (Décret du 27 mars 2025 portant réintégration et radiation du corps des administrateurs de l'Etat - M. CRAPLET (Pascal))  }
  14. {  Article 4 AUTONOME (Arrêté du 17 février 2017 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2006 portant désignation du site Natura 2000 Forêt de la Pointe de Grave (zone spéciale de conservation))  }
  15. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 février 2017 fixant les modalités d'application de l'arrêté du 9 juin 1948 modifié portant statut des ouvriers temporaires professionnels qualifiés de l'Institut géographique national admis au bénéfice de la loi du 21 mars 1928, modifiée par la loi du 2 août 1949)  }
  16. {  Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 10 avril 2019 relatif à la généralisation du tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social)  }
  17. {  Article 6 (Arrêté du 10 janvier 2003 fixant les modalités d'une consultation des personnels afin de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées au comité technique paritaire central de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé)  }
  18. {  Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-80 du 2 février 2024 relatif aux missions et compétences de l'établissement Chambres d'agriculture France)  }
  19. {  Article R1333-93 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)  }
  20. {  Article (Arrêtés du 11 juin 1996 portant admission à la retraite (administrateurs civils))  }

Résultats 521 à 540

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