ARTICLE

{ Article R5211-34 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 08/08/2004 (Code de la santé publique) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 07/06/2018 (Arrêté du 24 mai 2018 portant modification de l'arrêté du 17 juillet 2017 portant création par le ministère de l'éducation nationale d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Affelnet lycée ») }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Convention constitutive de l'Agence régionale de l'hospitalisation de Franche-Comté) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2011-1789 du 5 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Muscat de Saint-Jean-de-Minervois ») }
{ Article R623-24 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/06/2014 (Code de la propriété intellectuelle) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 6 juin 2000 instituant une régie d'avances auprès du musée de la céramique à Sèvres) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrté du 22 août 1995 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés portant admission à la retraite (services déconcentrés)) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2011-2049 du 30 décembre 2011 portant statut particulier du corps des secrétaires de chancellerie) }
{ Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 14/10/2017 au 24/10/2021 (Arrêté du 5 octobre 2017 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale des industries de fabrication mécanique du verre (n° 0669)) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2011-1793 du 5 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Vinsobres ») }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 93-759 du 25 mars 1993 modifiant le décret n° 69-795 du 7 août 1969 modifié fixant le statut particulier des fonctionnaires techniques de l'Imprimerie nationale) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 24 mai 2018 portant modification de l'arrêté du 17 juillet 2017 portant création par le ministère de l'éducation nationale d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Affelnet lycée ») }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision no 2000-290 du 27 juin 2000 relative à un appel à candidatures pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 93-765 du 29 mars 1993 relatif aux contrats de concession pour l'exécution du service public hospitalier et aux accords d'association au fonctionnement du service public hospitalier, et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie Décrets en Conseil d'Etat)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 95-966 du 23 août 1995 relatif aux modalités d'expérimentation de l'annualisation du service à temps partiel dans la fonction publique hospitalière) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2011-1794 du 5 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Viré-Clessé ») }
{ Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 14/10/2017 au 19/12/2021 (Arrêté du 5 octobre 2017 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale des grands magasins et des magasins populaires (n° 2156)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 23 août 2000 relatif aux comités d'experts spécialisés placés auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 18 août 2014 modifiant l'arrêté du 1er février 2013 relatif à la délivrance et à l'utilisation de médicaments employés par les établissements utilisateurs agréés en tant qu'utilisateurs d'animaux à des fins scientifiques) }

Résultats 521 à 540

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