ARTICLE

{ Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 9 mars 2012 autorisant la création d'un traitement automatisé dénommé « BANACO ») }
{ Article 7 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 26 janvier 2004 portant délégation de signature) }
{ Article 16 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 26 janvier 2004 portant délégation de signature) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 24/05/2014 (Décret n° 2014-519 du 21 mai 2014 modifiant l'article R. 214-17 du code rural et de la pêche maritime) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 janvier 2004 portant délégation de signature) }
{ Article R4312-41 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/08/2004 au 28/11/2016 (Code de la santé publique) }
{ Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 16 février 2004 portant report de crédits) }
{ Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 15/07/2011 au 31/12/2020 (Arrêté du 5 juillet 2011 relatif à la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 08/11/2015 (Décret n° 86-616 du 12 mars 1986 instituant une aide aux quotidiens nationaux d'information politiqua et générale à faibles ressources publicitaires) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 25/05/2014 (Décret n° 2014-521 du 22 mai 2014 portant convocation des électeurs pour l'élection des conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 mars 2012 portant report de crédits (rectificatif)) }
{ Article R. 741-4 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2005-368 du 19 avril 2005 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code rural et modifiant la partie réglementaire des livres Ier, II, III, IV, V, VI et VIII du même code) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 16 février 2004 portant report de crédits) }
{ Article 21 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2003-1360 du 30 décembre 2003 modifiant le décret n° 91-921 du 12 septembre 1991 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de direction des établissements publics d'enseignement technique relevant du ministre chargé de l'agriculture) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 25/05/2014 (Décret n° 2014-521 du 22 mai 2014 portant convocation des électeurs pour l'élection des conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger) }
{ Article 6 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2017-804 du 18 octobre 2017 autorisant la SAS RTU à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nova Lyon) }
{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2021-1407 du 29 octobre 2021 revalorisant le déroulement de carrière de corps paramédicaux de la catégorie B de la fonction publique hospitalière placés en voie d'extinction) }
{ Article 5 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 16 décembre 2002 relatif à des garanties supplémentaires concernant la maladie d'Aujeszky pour les porcs destinés aux échanges intracommunautaires) }
{ Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 25/05/2014 (Arrêté du 19 mai 2014 fixant la liste complémentaire des établissements retenus pour l'expérimentation du choix donné à la famille dans le cadre de la procédure d'orientation à l'issue de la classe de troisième) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 96-453 du 24 mai 1996 modifiant le décret no 83-1267 du 30 décembre 1983 portant statut du personnel des offices créés au titre de l'article 1er de la loi no 82-847 du 6 octobre 1982 relative à la création d'offices d'intervention dans le secteur agricole et à l'organisation des marchés et du personnel de divers établissements relevant du ministère chargé de l'agriculture) }

Résultats 561 à 580

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