ARTICLE

{ Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 19/12/2009 (LOI n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique (1)) }
{ Article (Décret du 24 janvier 1990 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)) }
{ Article (Décret no 95-868 du 2 août 1995 modifiant le décret no 85-352 du 21 mars 1985 relatif à l'emploi de chargé de mission affecté à la mission d'expertises et de liaisons à la direction générale des impôts) }
{ Article AUTONOME (Documents publiés) }
{ Article 1 (Arrêté du 25 juin 2002 portant création d'une commission d'appel d'offres et d'ouverture des plis) }
{ Article 2 AUTONOME (Décret n° 2011-261 du 10 mars 2011 relatif aux conditions de reconnaissance et de fonctionnement des groupements agricoles d'exploitation en commun) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 24 février 2017 fixant au titre de l'année 2017 le nombre de postes offerts à l'examen professionnel pour l'accès au corps des ingénieurs du génie sanitaire) }
{ Article 4 (Arrêté du 31 juillet 2003 relatif au titre professionnel de monteur-dépanneur frigoriste) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 28 février 2017 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics) }
{ Article (Arrêté du 3 août 1994 portant suppression du brevet de technicien supérieur Esthétique industrielle, création et définition du brevet de technicien supérieur Assistant en création industrielle et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme) }
{ Article (Décret du 30 avril 2002 portant mise en disponibilité (magistrature)) }
{ Article 5 AUTONOME (Arrêté du 22 février 2011 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel option « agroéquipement, conduite et maintenance des matériels » selon la modalité des unités capitalisables) }
{ Article (Arrêté du 6 mars 1990 fixant le taux de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves attribuée en faveur des personnels enseignants de l'Institut national des jeunes aveugles et des instituts nationaux de jeunes sourds) }
{ Article (Arrêté du 6 mars 1990 fixant le taux de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves attribuée en faveur des personnels enseignants de l'Institut national des jeunes aveugles et des instituts nationaux de jeunes sourds) }
{ Article (Décret no 95-869 du 2 août 1995 fixant le statut particulier des personnels de la catégorie A du Trésor public) }
{ Article (Arrêté du 28 juin 1995 fixant la composition de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives) }
{ Article R5142-24 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/12/2016 (Code des transports) }
{ Article (Décret no 95-844 du 22 juillet 1995 autorisant la cession à la société Cinema Holdings Limited de la totalité du capital de Bearsphere Limited détenu par Crédit lyonnais International Services S.A., filiale du Crédit lyonnais) }
{ Article R31-10-9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2015 au 01/01/2016 (Code de la construction et de l'habitation) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 25/12/2023 (Arrêté du 13 novembre 2023 portant création de la spécialité « Charcuterie-traiteur » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance) }

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